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Au sommaire de cette édition : Comprendre : Protéger les oiseaux de montagne dans les domaines skiables Changer : Entretien avec Pierre Déom, naturaliste, auteur et illustrateur de la revue La Hulotte Dossier : Aider les rivières à reprendre leur cours Agir : Stratégie nationale pour les aires protégées : où en est-on ? Se repérer : Regard sur trois décennies de suivi des poissons en France métropolitaine Via DocBiodiv
Agrodoc Ouest's insight:
À chaque numéro, plusieurs articles sont mis à la disposition des lecteurs gratuitement. Pour le troisième numéro, deux articles sont disponibles : 
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Accorder des droits à d’autres qu’aux humains semble heurter la tradition juridique autant que philosophique. Où en est-on aujourd’hui dans la protection de l’environnement ? Le végétal et l’animal y ont-ils une place particulière dans l’arsenal juridique ? Catherine et Raphaël Larrère, philosophe et ingénieur agronome, ont apporté leur vision le vendredi 15 avril 2022 lors d’une conférence animée par Pierre-Benoit Joly, président du centre INRAE Occitanie-Toulouse. Via DocBiodiv
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Ces cartes ont vocation à appuyer la mise en œuvre de la stratégie nationale aires protégées. Les indicateurs de pression mis à disposition seront en effet croisés avec les secteurs riches en espèces ou habitats patrimoniaux mais insuffisamment couverts par le réseau actuel d'aires protégées,... Via DocBiodiv
Agrodoc Ouest's insight:
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Ce référentiel technique a pour vocation d’appuyer les services de l’État, les gestionnaires d’aires marines protégées, les organisations professionnelles et les porteurs de projets en termes de gestion des activités de cultures marines par rapport à leurs impacts potentiels. Via DocBiodiv
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April 22, 2020 10:39 AM
Compte tenu des évolutions réglementaires, administratives, scientifiques et techniques, c’est une mise à jour majeure du document produit par l’Agence des aires marines protégées en 2009. Auteurs : P. Ragot, R. Coz Tome 1 - Contexte national et européen de l’encadrement des activités de cultures marines Tome 2 - Interactions des activités de cultures marines avec le milieu marin – avec focus sur les habitats et espèces Natura 2000
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Le Parlement européen a rejeté, ce mercredi 23 octobre, la proposition de la Commission sur l'évolution de l'évaluation des pesticides pour protéger les abeilles. Ils estiment que le compromis présenté par l'exécutif européen a été « édulcoré » pa Via DocBiodiv
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Quelles pratiques permettent de concilier prévention des risques et amélioration de la biodiversité et de la fonctionnalité des milieux ? Seront développés au cours de cette journée : -Etat des lieux des ripisylves en France : structure, composition, rôles et fonctionnalités, état de conservation et pressions -Point réglementaire sur la préservation et la gestion des ripisylves -Retours d'expériences sur différents types d'intervention : restauration, création, entretien, non-intervention... Via DocBiodiv
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April 23, 2019 12:31 PM
Journée d'échanges techniques dont le programme sera détaillé fin juin.
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Le droit français s’est intéressé tardivement à la protection de la nature et à la conservation de l’environnement, à travers une démarche juridique qui ne s’est que progressivement distinguée des disciplines juridiques classiques, pour finir par s’en démarquer nettement, tout en demeurant largement « en commerce » avec celles-ci. La saisie par le droit des questions environnementales et la formulation normative des réponses à y apporter a fait écho au souci de concevoir et de mettre en œuvre des instruments aptes à satisfaire à des objectifs de protection à la fois compris et interprétés par référence à une vision sociétale du patrimoine naturel, et adéquats aux données socio-culturelles (à connotation largement identitaire dans le cadre caraïbo-guyanais) de son appréhension par les populations comme par les aménageurs et les gestionnaires. La construction diachronique d’une protection juridique pertinente, en termes de durabilité notamment, a dépassé la seule démarche normative au profit de la reconnaissance d’un véritable droit à l’environnement, à travers ses déclinaisons législatives et constitutionnelles. Aujourd’hui, le droit positif prend en compte, au-delà du seul « environnement » envisagé in globo, aussi bien les paysages, ès-qualité, qui font l’objet d’un traitement et d’une protection juridiques spécifiques, que la biodiversité, dont la conservation et la gestion, du fait de sa reconnaissance conventionnelle en tant que patrimoine commun de l’Humanité, dans une perspective intergénérationnelle, ont suscité des dispositifs juridiques ad hoc, sur le plan national aussi bien que régional et international.
Crédit photo : Paysage du nord de l'île d'Eubée, Grèce. CC BY Jebulon https://commons.wikimedia.org/wiki/File:Landscape_north_Euboea_Greece.jpg (Consulté le 15/11/2017)
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Organiser une gestion équilibrée et durable Les prélèvements sur la ressource en eau ou les actions de stockage-déstockage dans des retenues peuvent conduire à des modifications importantes du débit des cours d’eau ou du niveau des nappes et impacter le fonctionnement des milieux aquatiques. Les enjeux sont généralement plus importants en été, période où la demande de prélèvements est la plus forte et où les débits des rivières et le niveau des nappes sont généralement les plus faibles, comme en témoignent les situations récurrentes de manque d’eau que connaissent certaines régions de France. Résultats de travaux de recherche, guides méthodologiques, référentiels et bases de données, ainsi que le cadre réglementaire sont présentés dans ces pages web et organisés en trois volets : Connaître la ressource disponible, Connaître les prélèvements et leurs impacts, Gérer et préserver la ressource. Source : Biodiv
Via DocBiodiv
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October 16, 2017 6:18 AM
Résultats de travaux de recherche, guides méthodologiques, référentiels et bases de données, ainsi que le cadre réglementaire sont présentés dans ces pages web et organisés en trois volets : Connaître la ressource disponible, Connaître les prélèvements et leurs impacts, Gérer et préserver la ressource.
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Construire la ville sur le littoral nécessite de porter une réflexion particulière sur les enjeux urbains tenant compte des caractéristiques géographiques et de l’environnement de ce milieu mais aussi des activités qui y sont liées. L’aménagement du littoral est tiraillé entre besoins de développement et mise en valeur de son territoire, de protection d’un environnement et d’un patrimoine naturel sensible et fondamental dans l’écosystème et d’une gestion des risques. Via DocBiodiv
DocBiodiv's curator insight,
January 16, 2017 8:22 AM
Corentin Hurault. L'urbanisme littoral : construire et aménager la ville sur le littoral : étude de cas de Saint-Malo. Architecture, aménagement de l'espace. 2016.
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La journée d'étude : Des normes d'avant-garde ? Temporalités du droit de l'environnement aura lieu le 9 juin de 9h à 17h. Cette journée s’inscrit dans le cadre du projet « Sociohistoire du droit de l’environnement » soutenu par la MSH Paris Saclay. Elle vient mettre en lumière la question environnementale au regard du droit de l'environnement et de son inscription dans le temps. Via DocBiodiv
DocBiodiv's curator insight,
June 1, 2022 12:14 PM
via @MshParisSaclay Programme : https://msh-paris-saclay.fr/wp-content/uploads/2022/05/programme_NORMES.pdf
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"Le ministère de la Transition écologique met en consultation jusqu'au 5 février prochain un projet de décret d'application de la loi Climat et Résilience qui a inscrit dans le code de l’environnement le principe de l’adoption d’une stratégie pour les aires protégées ainsi que les objectifs visés par cette stratégie. Celle-ci vise ainsi le classement en aires protégées de 30% des écosystèmes terrestres et marins français, dont 10% sous protection forte. Le projet de décret, qui est également soumis au conseil national d'évaluation des normes, s'attache donc à définir cette notion de protection forte, ainsi que ses modalités de mise en œuvre, en particulier pour le décompte des zones concernées par cette protection."
Via LPO Île-de-France, DocBiodiv
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Le Plan national en faveur des pollinisateurs a enfin été publié. Outre son lot d'actions transversales, il prévoit une nouvelle réglementation de l'épandage des pesticides sur les cultures dites attractives, avec une mise en œuvre très progressive.
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Étudier les impacts environnementaux des projets afin de réduire au maximum leurs incidences notables sur l’environnement est aujourd’hui un enjeu primordial. L’évaluation environnementale est donc plus que jamais un outil à même de permettre aux porteurs de projets de prendre en compte les enjeux de demain et de favoriser l’émergence de projets plus vertueux pour notre environnement. Afin d’appréhender au mieux le processus d’évaluation environnementale, il est indispensable de présenter le cadre européen et international qui a impulsé la réforme d’ampleur qu’a connu la France en 2016 dans ce domaine. Via DocBiodiv
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La troisième session de la conférence intergouvernementale pour la négociation d’un traité sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones situées au-delà de la juridiction nationale (dite négociation BBNJ) s’est achevée le 30 août 2019 à New York. Cette session a constitué une étape importante dans l’élaboration du traité en permettant un premier travail de négociation sur un projet de texte élaboré et détaillé. Le futur traité devrait permettre la création de nouveaux outils de protection de la biodiversité marine, en particulier par la création d’aires marines protégées en haute mer... Via DocBiodiv
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La 14e Conférence des Parties à la Convention sur la diversité biologique (CDB) se réunit en novembre 2018 sur fond de dégradation toujours plus importante de la biodiversité. Les Objectifs d'Aichi, adoptés en 2010 pour mise en oeuvre jusqu'en 2020, ne seront pas atteints. La gouvernance mondiale de la biodiversité doit donc trouver un nouveau souffle, et définir les outils qui permettront aux États de réduire, voire d'éliminer, les pressions et les menaces qui pèsent sur la biodiversité. Il convient au préalable de construire un nouveau cadre d'action à l'échelle internationale, à court et long termes. C'est l'objet des négociations qui débutent à la COP 14 et qui devront aboutir en 2020 à la COP 15. Ce Décryptage propose différentes options juridiques possibles pour ce cadre post-2020, qui revêtent des implications diverses en termes de force juridique et d’architecture du régime de la CDB, et donc potentiellement pour sa mise en œuvre. Via DocBiodiv
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November 19, 2018 11:30 AM
Auteurs : Matthieu Wemaëre, Sandrine Maljean-Dubois, Aleksandar Rankovic, Yann Laurans
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La dynamique engagée dans les territoires avec l’adoption des schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) entre 2013 et 2015 doit se poursuivre et concrétiser les objectifs qui y sont inscrits. Ce passage à la phase opérationnelle constitue un nouveau défi et nécessite une mobilisation accrue des partenariats locaux ainsi que la mise en synergie des outils existants. Ces derniers peuvent porter sur la contractualisation, les mesures de protection réglementaires, la planification et l’urbanisme, les actions foncières, ou encore les dispositifs d’accompagnement technique et financier. Via DocBiodiv
DocBiodiv's curator insight,
October 19, 2017 5:09 AM
Téléchargez le cahier technique : http://www.trameverteetbleue.fr/documentation/references-bibliographiques/cahier-technique-trame-verte-bleue-outils-pour-sa-mise
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Dans un arrêt rendu le 22 février 2017, le Conseil d’État a considéré que les deux critères (sol hydromorphe et végétation hygrophile) de l’article L. 211-1 du Code de l’environnement ne sont pas alternatifs mais cumulatifs pour définir une zone humide. Cette décision inquiète groupements et associations. Par conséquent, une lettre a été envoyée à Barbara Pompili, secrétaire d’État en charge de la biodiversité, par l’Union professionnelle du Génie Écologique et Humanité et Biodiversité afin de l’alerter sur les conséquences de cette décision, qui « pourrait gravement compromettre la préservation des zones humides françaises à laquelle la France s’est pourtant engagée dans le cadre de la Directive Cadre sur l’Eau et que la Loi pour la reconquête de la biodiversité a contribué à renforcer ». Via DocBiodiv
DocBiodiv's curator insight,
April 11, 2017 8:01 AM
Référence donnée par l'auteur de l'article, Héloïse Patcina, CE, 22 février 2017, M. B., n°386325, :https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriAdmin.do?oldAction=rechJuriAdmin&idTexte=CETATEXT000034076420&fastReqId=259601015&fastPos=1
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Deux articles disponibles en ligne ce trimestre :
La Fresque de la Biodiversité, une expérience qui pousse à l’action Stratégie nationale pour les Aires Protégées : où en est-on ?
https://ofb.gouv.fr/documentation/biodiversite-des-cles-pour-agir-ndeg3
Revue au N° ou sur abonnement https://boutique.ofb.fr/common/product-article/184
"À chaque numéro, plusieurs articles sont mis à la disposition des lecteurs gratuitement. Pour le troisième numéro, deux articles sont disponibles :
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