Biodiversité

Christophe Gatineau souhaite inscrire les vers de terre dans la loi, au même titre que les pollinisateurs par exemple, afin de les protéger, notamment, contre les pesticides.

L’Office français de la biodiversité (OFB) et la gendarmerie nationale ont interpellé une équipe de trafiquants de civelles qui sévissaient en Vendée, en Loire-Atlantique et en Charente-Maritime. Ces trafics illégaux sont en partie la cause de la baisse significative de la population de l'anguille européenne.

L'anguille européenne est classée en danger critique d'extinction, et le trafic de son alevin, la civelle, en est la cause principale.

"La valeur annuelle estimée du trafic illégal est estimée à plusieurs milliards d'euros. Les civelles sont très prisées car le kilo se négocie entre 250 et 500 euros en France et jusqu'à 5 000 euros en Asie", précise la préfecture de Vendée dans un communiqué commun avec l'OFB.

Utilisés comme main d'œuvre depuis l'Antiquité, objet de convoitise du marché extrêmement lucratif et illégal du braconnage ou tout simplement compagnons de vie; les animaux font partie intégrante de nos sociétés et de fait, de nos économies.

Le vivant qui nous entoure et nous constitue ne cesse de repousser plus avant notre compréhension, notre appréhension de la complexité. Certains concepts scientifiques, comme « évolution », « darwinisme », « espèce », ou « microbe », s’insèrent puis fossilisent dans l’imaginaire public, alors que les recherches et le travail de terrain nous invitent à ne jamais figer nos regards et nos esprits sur un monde vivant multiple, changeant, tissé d’interactions en cascades y compris avec notre biologie humaine, notre santé, et notre économie. L’approche One Health (une seule santé), les Solutions fondées sur la Nature ou l’agroécologie sont parmi ces manières de penser la complexité du vivant en lien avec les sociétés humaines et mobilisant connaissances scientifiques et savoirs empiriques dans une inévitable interdisciplinarité et un nécessaire dialogue entre tous les acteurs de la société.

La loi n°2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte a été publiée au journal officiel n°0247 du 24 octobre 2023. Elle a pour objet d'encourager une industrialisation verte, c'est-à-dire un développement industriel en cohérence avec le contexte du changement climatique. Le texte s'articule autour de trois ambitions, qui visent à renforcer l'attractivité du territoire pour le développement des industries vertes : faciliter, favoriser et financer. Voici une revue des principaux articles de ce texte.

La filiale de la SNCF est mise en cause pour des travaux d’élagage le long des voies, réalisés près d’Angers en 2019 en pleine période de nidification d’espèces protégées.

Pourquoi l'UE doit-elle se doter maintenant d'une législation relative aux sols?

Plus de 60 % des sols européens ne sont pas sains et, d'après des données scientifiques, leur état ne fait que s'aggraver. L'utilisation non durable des ressources naturelles de l'UE, en particulier la dégradation et la pollution des sols, est l'une des principales causes des crises liées au climat et à la biodiversité. Plus précisément, la dégradation des sols a déjà coûté des milliards d'euros - plus de 50 milliards d'euros par an selon les estimations - en raison de la perte des services essentiels que les sols fournissent.

Omniprésente dans nos vies, la publicité a un impact environnemental significatif, aussi bien direct qu’indirect. La transparence de l’information délivrée et la lutte contre l’éco-blanchiment font partie des mesures de la loi Climat et Résilience entrées en vigueur au 1er janvier 2023.

Le droit français consacre en 2016 le principe de solidarité écologique en l’élevant au rang de principes fondamentaux du droit de l’environnement par la Loi sur la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Au niveau international le rapport de la Plateforme intergouvernementale pour la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) relatif à la dégradation et à la restauration des terres l’a identifié parmi les nouveaux concepts à intégrer :« reconnaissant que les hommes et les écosystèmes, outre qu’ils interagissent ensemble, entretiennent des relations d’interdépendance ». (Scholes et al., 2018, p. 18).

La première partie de l’ouvrage s’interroge sur la généalogie et le bien-fondé de cette mutation écologique du droit économique. La deuxième partie se propose de réinterpréter les grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux écologiques. La troisième partie questionne les modalités selon lesquelles la protection de l’environnement est aujourd’hui mise en balance avec les droits et libertés économiques. Les quatrième et cinquième parties sont consacrées au renouvellement des modèles de régulation, envisagé sous deux angles différents. La quatrième partie braque les projecteurs sur le rôle accru des acteurs privés dans la régulation environnementale. 

La déclaration du président de la République, jeudi, lors de la conférence des Nations unies sur l’océan qui se tient à Lisbonne, a créé la surprise, alors que la France semblait jusqu’à présent tentée par la quête des ressources minérales dans les abysses.

A l'occasion de la sortie du livre de Diane Roman, professeure de droit à l'université Paris Panthéon-Sorbonne, le centre de recherches SERDEAUT organise une conférence, le jeudi 10 février 2022, de 18h à 20h, au centre Panthéon (salle 216).

Les contributions « matérielles » de la nature sont souvent favorisées aux dépens d’autres contributions tout aussi essentielles, engendrant des injonctions contradictoires.

Christophe Béchu réunit lundi matin l'écosystème de la mode durable, alors que le secteur textile représente 10% des émissions de gaz effets de serre. Plusieurs propositions de loi sont en discussion pour diminuer son impact environnemental.

PODCAST - Les trafics d'oiseaux ne cessent d'augmenter en France. Les chardonnerets élégants, ou encore les rouges-gorges recherchés pour leur chair sont les plus plébiscités. Ces derniers se mangent en brochette dans le Var. Pour endiguer ce fléau, la police de l'environnement traque ces braconniers avec des méthodes dignes de la lutte contre la drogue.

Le droit de l’environnement s’est généralement construit dans les marges d’un droit construit pour organiser la croissance et le progrès économique. Bien que fondé sur de grands principes érigés aux plus hauts niveaux de la hiérarchie des normes, la profonde transformation du cadre juridique qu’il porte en germe n’assure qu’imparfaitement la préservation des milieux, espaces, ressources qu’il entendait préserver. Appliqué aux activités agricoles, ce constat a classiquement conduit la doctrine à s’interroger sur la possibilité de concilier le droit de l’environnement avec le droit rural, construit au sortir de la Seconde guerre mondiale afin d’augmenter les utilités productives de l’agriculture.

Les entreprises européennes devront désormais rendre des comptes sur l’impact de leur activité sur les écosystèmes.

Réguler la publicité et mettre la communication au service des enjeux environnementaux sont deux leviers régulièrement cités pour accélérer la transition écologique. Les collectivités territoriales disposent d’une part des compétences pour réguler la publicité dans l’espace public et pratiquent la communication publique. Elle a été réalisée en partenariat avec l’ADEME, La Poste, Cap’Com, Intercommunalités de France et France urbaine.

Human rights matter for marine conservation because people and nature are inextricably linked. A thriving planet cannot be one that contains widespread human suffering or stifles human potential; and a thriving humanity cannot exist on a dying planet. (...) We argue that adopting a human rights-based approach to marine conservation, that is integrating equity as a rights-based condition rather than a charitable principle, will not only help meet legal and ethical obligations to respect, protect, and fulfil human rights, but will also result in greater and more enduring conservation impact.

Le Président de la République a engagé la France dans la planification écologique, un grand mouvement de la société pour atteindre nos objectifs sur le climat, en mobilisant tous les acteurs : l’Etat, les entreprises, les collectivités territoriales.

L’objectif de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE) est l’atteinte et le maintien d’un bon état écologique des masses d’eau. Pour contrôler celui-ci, les herbiers de zostères sont suivis chaque année le long de la côte Manche Atlantique pour calculer l’indicateur « Angiospermes ». Cet indicateur est calculé grâce à trois métriques dont l’abondance qui correspond pour Zostera noltei au pourcentage de recouvrement des feuilles de zostères dans un quadrat de 50x50cm. La variabilité des résultats pour la métrique « abondance » a été démontrée lors d’EIL réalisés en 2016 et 2021.