Biodiversité

Cette publication, par son organisation et le choix des thèmes abordés, a pour ambition d'informer un public le plus large possible sur le changement climatique, ses mécanismes, causes et effets ainsi que sur les dispositifs mis en place pour le circonscrire, aux échelles internationale, européenne et nationale. Elle fournit en particulier des statistiques détaillées sur les émissions de gaz à effet de serre dans le monde, en Europe et en France.

A l'initiative de la Direction Générale des Affaires Maritimes, de la Pêche et de l'Aquaculture afin de donner de la visibilité aux aquaculteurs et de créer les conditions pour le développement durable de leur activité.

La conférence ministérielle « Produits chimiques : mieux protéger la santé et l’environnement » s’est tenue les 11 et 12 mai à Paris, dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne. La préservation de la santé humaine et environnementale et la protection des milieux naturels ont été au cœur des discussions afin de dessiner des objectifs communs ambitieux dans le cadre de l’objectif européen « zéro pollution » d’ici 2050.

L’infection à la Covid-19 diffuse dans les élevages de visons de certains États membres de l'Union européenne, principalement au Danemark, avec la découverte récente d'un virus variant, mais aussi aux Pays-Bas et plus récemment en Suède et en Grèce – des cas isolés ont été détectés en Italie et en Espagne. Des cas sont également rapportés aux Etats-Unis d’Amérique.

La France vient à son tour de détecter des visons d’Amérique contaminés par la Covid-19.

Des analyses sont réalisées depuis mi-novembre dans le cadre d’un programme scientifique conduit par l’ANSES pour définir le statut sanitaire des 4 élevages de visons français vis-à-vis du virus SARS-COV-2.

A ce stade, ces analyses ont permis de révéler que le virus circulait dans un élevage d’Eure-et-Loir.

Le 12 octobre 2020, le ministère des Armées a organisé un séminaire consacré à la gestion des sites Natura 2000, réunissant le réseau environnement du ministère et les principaux acteurs de la biodiversité en France. Ce séminaire fut aussi l’occasion de présenter le nouveau programme LIFE NaturArmy, subventionné par la Commission européenne en 2019.

Le programme LIFE NaturArmy vise à améliorer la gestion de l’ensemble des sites Natura 2000 en terrains militaires et à créer un réseau de coopération des armées européennes dans le domaine de la biodiversité. Le ministère de la Transition écologique et l’Office français de la biodiversité se sont également associés à ce projet et le soutiennent financièrement.

Cet AMI est destiné à toute entité publique ou privée intéressée pour soumettre un projet d’action en matière de surveillance et d’évaluation de l’état des écosystèmes dulçaquicoles, littoraux et marins. Il concerne également l’évaluation des activités humaines et des pressions qu’elles génèrent en réponse aux directives européennes Directive Cadre sur l’Eau, Habitats Faune Flore et Oiseaux, Stratégie pour le Milieu Marin. Une attention particulière est accordée à la cohérence inter-directives.

Pour protéger la biodiversité marine et les services rendus par les océans, la France a choisi de mener une politique volontariste de création et de gestion d’aires marines protégées dans toutes ses eaux, métropolitaines et ultra-marines.

Le bilan des précédentes programmations de la Politique agricole commune (PAC) a montré un faible nombre de souscriptions et une efficacité mal cernée des mesures agro-environnementales et climatiques (MAEC) visant à réduire les prélèvements en eau pour l’irrigation. Dans un contexte de pression croissante sur les ressources en eau, et à l’approche des négociations européennes sur la prochaine PAC, le ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation et le ministère de la Transition Écologique et Solidaire ont lancé une étude sur les dispositifs incitant à modifier les pratiques agricoles pour économiser la ressource en eau. Cette note en présente les principaux résultats, en se focalisant sur l’analyse détaillée de six MAEC et du marché de l’eau espagnol.

Dans le contexte de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat, la mission s’inscrit dans le cadre de la revue de missions du programme budgétaire 113 « Paysages, eau et biodiversité » et de la démarche « DGALN Demain » engagée par la direction générale de l’aménagement du logement et de...

M. Christophe BÉCHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, installe aujourd’hui le Comité de pilotage ministériel sur l'adaptation au changement climatique. L’objectif de ce comité est de travailler sur des scénarios de référence qui serviront de base à une nouvelle stratégie d’adaptation aux effets du changement climatique. À cette occasion, le Ministre a rendu public le rapport de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) sur lequel s’appuie le comité de pilotage.

La décision rendue le jeudi 19 janvier 2023 par la Cour de justice de l’Union européenne exclut l’utilisation des néonicotinoïdes pour les semences et le droit de déroger à l'interdiction européenne. Prenant acte de la décision, le gouvernement n’accordera pas de nouvelle dérogation pour 2023.

La directive européenne cadre sur l’eau (DCE 2000/60/CE) impose aux Etats membres de mettre en place des programmes de surveillance pour connaître l’état des milieux aquatiques et identifier les causes de leur dégradation, de façon à orienter puis évaluer les actions à mettre en œuvre pour atteindre leur bon état.

Un vaste débat national sur l’agriculture et son avenir a été lancé au moment du Salon international de l’agriculture. Les débats sur le terrain sont relancés jusqu'à fin octobre 2020 dans toutes les régions de la métropole. Tous les Français peuvent contribuer au débat sur le site impactons.debatpublic.fr.

Pour une nouvelle fois, au titre des directives « Habitats, Faune, Flore » (art.17) et « Oiseaux » (art.12), la France a mené pour la Commission européenne l’évaluation de l’état de conservation des espèces et habitats d’intérêt communautaire, ainsi que des statuts et tendances des populations d’oiseaux présentes sur son territoire.

Selon une méthode commune aux États membres de l’UE, ces rapports présentent, pour la période 2013-2018, une évaluation de l’aire de répartition, la surface des habitats et leurs structures et fonctions, des effectifs et tendances de population des espèces, ainsi que les pressions et menaces identifiées et les perspectives d’avenir. Dans le cas des oiseaux, les évaluations distinguent les populations nicheuses, hivernantes et de passage.

Une quarantaine de molécules dangereuses, dont le glyphosate, sont présentes en moyenne dans les cours d’eau, révèle un rapport inédit publié mardi 16 avril.

Alors que l'arrivée d'un nouveau ministre de l'écologie fait craindre l'abandon du projet de réintroduction de l'ours dans les Pyrénées, Julien Bétaille, docteur en droit, rappelle pourquoi l'Etat ne peut plus reculer. Le droit européen s'impose.