Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Pourquoi les routes sont de véritables pièges à reptiles

Pourquoi les routes sont de véritables pièges à reptiles | Biodiversité | Scoop.it
Dans les Landes, des habitants luttent pour éviter la construction d’une route sur des dunes de sable, menaçant l’habitat du plus grand lézard d’Europe.
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Par Marc Bettinelli.

Infos complémentaires  : Plan national d'action en faveur du Lézard ocellé http://lashf.org/pna-lezard-ocelle/

Le Projet de plan national d’action 2020-2029

a fait l'objet d'une consultation publique en ce début d'année 2020 http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/projet-de-plan-national-d-action-2020-2029-en-a2120.html

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Commission nationale du débat public (CNDP) - Rapport annuel 2018

Commission nationale du débat public (CNDP) - Rapport annuel 2018 | Biodiversité | Scoop.it

La CNDP veille à ce que toutes les informations et études disponibles sur les projets, plans et programmes soient mises à disposition du public. Elle peut demander la réalisation d’expertises complémentaires comprenant des informations
complètes et pluralistes.

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via   @CNDPDebatPublic encadre les procédures de participation du public prévues par le code de l'environnement : le débat public et la concertation préalable. Quelles sont leurs différentes étapes ? Qu'est-ce qui les différencie ?

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CSPRT du 13 mars 2018 - Projet de décret relatif aux éoliennes terrestres et portant diverses dispositions de simplification et clarification du droit de l'environnement.

Le présent projet de décret propose plusieurs évolutions du code de l’environnement, du code de la justice administrative, et du code de l’urbanisme, destinées : - à simplifier le droit applicable aux éoliennes pour traduire les conclusions de niveau réglementaire groupe de travail présidé par M. Lecornu ; - à améliorer le dispositif de l’autorisation environnementale au niveau réglementaire, tout en en corrigeant diverses imperfections et erreurs matérielles ; - à mettre à jour, améliorer et clarifier différentes autres procédures du code de l’environnement.
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"Vous pouvez consulter le projet de texte et faire part de vos observations, en cliquant sur le lien "déposer votre commentaire" en bas de page, du 16 février 2018 jusqu’au 08 mars 2018 inclus."
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Le muséum de Bourges trouve un accord avec les gestionnaires de parcs éoliens pour protéger les chauves-souris

Le muséum de Bourges trouve un accord avec les gestionnaires de parcs éoliens pour protéger les chauves-souris | Biodiversité | Scoop.it
Moins de chauves-souris tuées par les éoliennes ? Le muséum de Bourges fait tout pour réduire la mortalité provoquée par les pales sur ces petits mammifères nocturnes. Il est à l'origine d'un accord avec France Energie Eolienne.
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« La biodiversité doit être perçue comme un bienfait et non une contrainte », Jean Christophe Benoit, directeur du développement et de l’investissement chez CDC Biodiversité

« La biodiversité doit être perçue comme un bienfait et non une contrainte », Jean Christophe Benoit, directeur du développement et de l’investissement chez CDC Biodiversité | Biodiversité | Scoop.it

Lors de son annonce de l’ouverture de trois grands chantiers en faveur de la reconquête de la biodiversité, le 31 octobre, Nicolas Hulot, ministre de la Transition écologique et solidaire, a notamment rappelé l’importance de la préservation de la biodiversité au même titre que la lutte contre le changement climatique. Le point avec Jean-Christophe Benoit, directeur du développement et de l’investissement chez CDC Biodiversité.


Via Hubert MESSMER
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Projet de décret portant réforme de l’autorité environnementale des projets - Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

En application de l'article L. 123-19-1 du code de l'environnement, le Gouvernement soumet à la participation du public un projet de décret portant réforme de l'autorité environnementale des projets.
Cette consultation est organisée du 07/02/2020 au 28/02/2020.
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Consultation du projet de décret modifiant des catégories de projets, plans et programmes relevant de l’évaluation environnementale - Les consultations publiques du ministère de la Transition écolo...

La modification des règles de l'évaluation environnementale assurée par l'ordonnance du 3 aout 2016 et le décret n° 2016-1110 du 11 août 2016 vise une meilleure transposition de la directive européenne 2011/92/UE modifiée relative a l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement et donc une meilleure sécurité juridique des projets. Le décret d'août 2016 a notamment modifié certains seuils de soumission des projets à étude d'impact de manière systématique ou à un examen au cas par cas (examen conduit par les services d'autorité environnementale de l'État). Le présent projet de décret modifie certaines rubriques de la nomenclature des études d'impact afin de tenir compte du retour d'expérience des services déconcentrés et des maîtres d'ouvrage, ainsi que de la décision n° 404391 du Conseil d'État du 8 décembre 2017. 

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Le public est invité à formuler des observations sur ce projet de décret. La consultation est ouverte du 1er mars 2018 au 21 mars 2018.
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Sébastien Lecornu : Eolien : « Nous allons gagner deux à trois ans sur les procédures »

Sébastien Lecornu : Eolien : « Nous allons gagner deux à trois ans sur les procédures » | Biodiversité | Scoop.it

A l'issue de trois mois de réunions avec le secteur, les élus, l'administration et les associations, Sébastien Lecornu dévoile aux « Echos » les mesures retenues pour accélérer le développement de l'éolien en France.

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Infrastructures : comment la route de demain sera plus respectueuse de la biodiversité - Transport et infrastructures

Infrastructures : comment la route de demain sera plus respectueuse de la biodiversité - Transport et infrastructures | Biodiversité | Scoop.it

L’Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité (Idrrim) a dévoilé ce 1er décembre la liste des lauréats du prix « Infrastructures pour la mobilité, biodiversité et paysage » (IMBP). Autant de pistes pour voir comment se profile la route de demain.

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Ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une...

JORF n°0181 du 5 août 2016 texte n° 14 
NOR: DEVD1614801R
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via Arnaud Gossement @ArnaudGossement avocat, docteur en droit, enseignant a l'Universite Paris 
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