Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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L'ORE : l’obligation réelle environnementale

L'ORE : l’obligation réelle environnementale | Biodiversité | Scoop.it
Aujourd'hui, on parle d’un outil juridique récent qui permet de préserver la biodiversité. Il a été mis en place par la loi de reconquête de la biodiversité d’août 2016 et il permet à n’importe quelle personne possédant une parcelle de terre de s’impliquer en faveur de la protection de la nature.
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L'Édito carré du mercredi 9 octobre 2019 par Mathieu Vidard

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Nouvelles règles sur la fiscalité écologique

Une circulaire présente les principales nouveautés législatives introduites par ces lois de finances pour 2014 dans le domaine de la fiscalité énergétique et environnementale.

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Le magazine en ligne donne le lien vers la circulaire du 12 mars 2014 : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/03/cir_38051.pdf

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La fiscalité peut-elle contribuer à limiter l’artificialisation des sols ? N° 91 - Juillet 2018

La fiscalité peut-elle contribuer à limiter l’artificialisation des sols ? N° 91 - Juillet 2018 | Biodiversité | Scoop.it

Malgré l’existence de près d’une trentaine de taxes sur l’artificialisation des sols, la fiscalité n’a pas été, jusqu’ici, un outil capable de la limiter.
Une des raisons principales de cette artificialisation tient à la différence de prix existant entre le non bâti urbanisable et le non bâti non urbanisable. Cette différence découle, en partie, de la minoration de la valeur du foncier rural non urbanisable causée par la charge fiscale qui pèse sur lui et les dispositions du Code rural.

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Par Guillaume SAINTENY

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Espaces naturels : le plafond de la taxe sur les passagers maritimes augmente

Espaces naturels : le plafond de la taxe sur les passagers maritimes augmente | Biodiversité | Scoop.it
Un arrêté du ministre du Budget, publié le 12 janvier 2014, porte de 1,60 à 1,63 euros par passager le plafond de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés.

Via Hubert MESSMER
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