Biodiversité

La première partie de l’ouvrage s’interroge sur la généalogie et le bien-fondé de cette mutation écologique du droit économique. La deuxième partie se propose de réinterpréter les grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux écologiques. La troisième partie questionne les modalités selon lesquelles la protection de l’environnement est aujourd’hui mise en balance avec les droits et libertés économiques. Les quatrième et cinquième parties sont consacrées au renouvellement des modèles de régulation, envisagé sous deux angles différents. La quatrième partie braque les projecteurs sur le rôle accru des acteurs privés dans la régulation environnementale. 

Le droit de l’environnement constitue une branche du droit dont le développement a bouleversé l’ensemble des disciplines, et qui concerne aujourd’hui aussi bien le droit privé, que le droit public ou le droit processuel. Les différentes interventions de cet ouvrage permettent d’appréhender le droit de l’environnement sous un angle pluridisciplinaire.

TRIBUNE. « Le Monde » a demandé à des contributeurs de tous horizons de proposer, chaque jour, une idée pour changer la France. Face à l’urgence climatique, il est urgent de renforcer le droit pénal de l’environnement, afin de le rendre plus efficace, tant en France qu’en Europe, plaide la juriste Isabelle Michallet.

La dégradation climatique de la planète, l'annonce du commencement de la sixième extinction de masse des animaux ou la médiatisation d'affaires de sévices sur les animaux illustrés de vidéos insoutenables provoquent une véritable prise de conscience de la nécessaire préservation de la planète et protection des animaux. Cette récente préoccupation sociétale, appuyée par la pression des associations de défense des animaux, a impulsé de récentes réformes sur le statut juridique de l'animal, et invite à poursuivre les réflexions pour un renforcement de la protection des animaux.

A quoi sert le certificat de projet ? Quels sont les changements apportés aux capacités techniques et financières ? Comment s’organise l’évaluation environnementale ? Combien de temps dure la procédure ? Qu’est-ce qu’une modification substantielle ? Quels impacts sur l’éolien ? Quelles sont les possibilités contentieuses ?...

Autant de questions auxquelles l’ouvrage répond, en analysant clairement les nombreux aspects de la réforme et sans omettre son lien avec les textes relatifs à l’évaluation environnementale et la participation du public.