Biodiversité

S’adressant aux acteurs concernés ou intéressés par la préservation et la gestion des zones humides et marais, ce parcours juridique ludique, construit à l’image d’un jeu de l’oie, tend à favoriser l’identification et l’appropriation des principaux textes juridiques liés à ce domaine d’action. Non exhaustif, ce « Jeu de Lois des Zones humides et Marais » contribue ainsi à accroitre la lisibilité d’un droit technique et éparse (réparti par exemple entre différents codes juridiques) en vue d’une plus forte articulation entre politiques publiques.

Edito : La mare a besoin des humains - Paul Baron.
Dossier : Colloque Intégrer les dimensions géohistorique et territoriale dans la gestion contemporaine », du 20 au 22 octobre à Laon (02), France.
Les mares, un objet juridique historiquement non identifié.
L’archéologie environnementale au service de la patrimonialisation des mares : le cas de la forêt de Brotonne.

Plus de 550 jugements et arrêts ont été sélectionnés pour leur caractère innovant ou remarquable. La période prise en compte est assez large (1992-2022) pour permettre aux acteurs de se saisir des décisions qui les concernent.