Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Pourquoi devons-nous respecter l’objectif du ZAN : "Zéro Artificialisation Nette" ? Episode 2/5 du podcast Comment faire concrètement la transition écologique ?

Pourquoi devons-nous respecter l’objectif du ZAN : "Zéro Artificialisation Nette" ? Episode 2/5 du podcast Comment faire concrètement la transition écologique ? | Biodiversité | Scoop.it

Chaque année en France métropolitaine, plus de 20 000 hectares sont artificialisés. La loi Climat et résilience a fixé un objectif ambitieux, le ZAN en 2050, avec, pour y parvenir, un seuil intermédiaire de réduction de 50 % de ce rythme d'ici 2031. Pourquoi tenir cet objectif est-il essentiel ?

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Voir aussi : Par France Stratégie, une webconférence pour présenter deux notes d'analyse sur « L'artificialisation des sols : un phénomène difficile à maitriser » et « Objectif ZAN : quelles stratégies régionales ? », et les mettre en débat avec une chercheuse et un élu.

Consulter également : Le ZAN contre le mal-logement

sur dixit.net  (agence de conseil et de recherche urbaine) publié le 27 mars 2024
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Les polices vertes - Étude exploratoire sur le traitement local de la délinquance environnementale - Institut Paris Région

Les polices vertes - Étude exploratoire sur le traitement local de la délinquance environnementale - Institut Paris Région | Biodiversité | Scoop.it

Face aux urgences écologiques, sur fond d’accroissement des normes juridiques, cette étude de L’Institut Paris Region explore le traitement institutionnel de la délinquance environnementale, saisie dans ses formes les plus banales, considérant les infractions liées aux déchets notamment. À partir d’une enquête de terrain, l’objectif est de défricher le champ de la « police verte », ici définie comme l’ensemble des services, dispositifs et agents chargés de prévenir, contrôler et réprimer les atteintes à l’environnement. Sans prétendre à l’exhaustivité, le rapport dégage une vue d’ensemble sur ce qui relève d’un système complexe et fragmenté. Il examine plus particulièrement les démarches portées par les collectivités territoriales et pointe des enjeux communs qui répercutent des questions de moyens, de partenariat et d’évaluation.

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Étude réalisée par Virginie Malochet, sociologue

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L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée - Inspection générale de l’Envi...

L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée - Inspection générale de l’Envi... | Biodiversité | Scoop.it
Dans le contexte de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat, la mission s’inscrit dans le cadre de la revue de missions du programme budgétaire 113 « Paysages, eau et biodiversité » et de la démarche « DGALN Demain » engagée par la direction générale de l’aménagement du logement et de...
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Patrick Lavarde, Bruno Cinotti, Jean-Philippe Torterotot, Thierry Galibert, CGEDD ; Nacera Haddouche, François Scarbonchi, IGA, Publié le 19 avril 2023

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Décret n° 2022-1757 du 30 décembre 2022 relatif à la décentralisation de la gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres et modifiant certaines dispositions relatives à Natura 2000

Décret n° 2022-1757 du 30 décembre 2022 relatif à la décentralisation de la gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres et modifiant certaines dispositions relatives à Natura 2000 | Biodiversité | Scoop.it
NOR : TREL2214383D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/12/30/TREL2214383D/jo/texte
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/12/30/2022-1757/jo/texte
JORF n°0303 du 31 décembre 2022
Texte n° 90
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Aménagement : les dérogations aux espèces protégées sont en majorité illégales

Aménagement : les dérogations aux espèces protégées sont en majorité illégales | Biodiversité | Scoop.it
Selon une étude réalisée par la Dreal Occitanie, une majorité des dérogations à l'interdiction de destruction des espèces protégées sont annulées par les tribunaux. Les raisons impératives d'intérêt public majeur sont bien souvent absentes.
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Retrouvez sur le site web de la Dreal Occitanie, le document publié le 2 avril 2020 : "Analyse des jurisprudences concernant les dérogations aux espèces protégées pour les travaux et aménagements " et "  faite par Morgane Massol - stagiaire avocate à la DREAL Occitanie de septembre 2019 à février 2020. "

http://www.occitanie.developpement-durable.gouv.fr/analyse-des-jurisprudences-concernant-les-a25028.html

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Conférence publique ARB îdF : " Voyage au cœur des réserves naturelles en Île-de-France" 

Conférence publique ARB îdF : " Voyage au cœur des réserves naturelles en Île-de-France"  | Biodiversité | Scoop.it

À travers un voyage photographique au cœur de réserves naturelles d’Île-de France, les conférenciers ont présenté la politique régionale de ces espaces, une localisation des sites et le volet règlementaire. Un focus a été fait non seulement sur les espèces et les habitats mais également sur les actions menées (concertation, gestion, expérimentation,

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Quarante ans d’inondations : quels sont les départements français les plus touchés ?

Quarante ans d’inondations : quels sont les départements français les plus touchés ? | Biodiversité | Scoop.it
Le Pas-de-Calais est le deuxième le plus affecté par les inondations depuis 1982, juste derrière la Haute-Saône.
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Le Monde a collecté les données issues de la Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR) https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-nationale-de-gestion-assistee-des-procedures-administratives-relatives-aux-risques-gaspar/

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La Grande Remontée 2023 - Festival de Loire

La Grande Remontée 2023 - Festival de Loire | Biodiversité | Scoop.it

20 escales artistiques, scientifiques et festives pour les droits de Loire. Une flottille de 25 bateaux traditionnels remonte la Loire de Saint-Jean-de-Boiseau à l’aval de Nantes à Orléans.

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Une manifestation soutenue par l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne

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Rapport 2023 de la Cour des comptes - Gestion quantitative de l’eau

Rapport 2023 de la Cour des comptes - Gestion quantitative de l’eau | Biodiversité | Scoop.it

Après avoir tiré les enseignements de la crise sanitaire et de ses conséquences budgétaires, financières, économiques et sociales dans le RPA publié en 2022, les juridictions financières ont choisi d’examiner cette année la performance de l’organisation territoriale de notre pays, 40 après les premières lois de décentralisation.

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Autre analyse sectorielle "Les déchets ménagers : un défi au quotidien pour les intercommunalités et un nouvel enjeu pour les régions "ds le rapport via @Courdescomptes https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-rapport-public-annuel-2023

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Journée Espèces Exotiques Envahissantes en Auvergne-Rhône-Alpes

Journée Espèces Exotiques Envahissantes en Auvergne-Rhône-Alpes | Biodiversité | Scoop.it

Le 24 novembre dernier, plus de 100 acteurs régionaux ont pu participer au webinaire EEE en Auvergne-Rhône-Alpes organisé sur la journée. Ce fût l’occasion de partager une information actualisée sur cet enjeu, tant au niveau national que régional.

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La règlementation, données, gestion...des présentations fort intéressantes sur le Portail d'information sur la faune et la flore invasives en Auvergne-Rhône-Alpes via @CENAuvergne 

Rappel : lor de l'émission @franceculture 5 janv.Faune invasive : pousse-toi de là que je m’y mette  “Les invasions biologiques sont la deuxième cause d’extinction des espèces” selon le GIEC" https://www.franceculture.fr/emissions/la-methode-scientifique/faune-invasive

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Espaces naturels N°68 - Oct 2019 

Espaces naturels N°68 - Oct 2019  | Biodiversité | Scoop.it
Le Dossier : Biodiversité-Vers l'engagement des territoires

Les collectivités territoriales sont aujourd'hui plus que jamais impliquées dans la protection de la biodiversité. Une nouvelle donne, qui a des impacts sur la biodiversité comme sur les territoires. Nouvelles opportunités, nouveaux défis, le dossier interrogera une multitude d'acteurs pour éclairer une question cruciale, axe fort de la transition écologique.

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Aperçu des rubriques http://www.espaces-naturels.info/espaces-naturels-68

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Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé

Territoires de biodiversité : le cahier des charges dévoilé | Biodiversité | Scoop.it
Le cahier des charges du nouvel appel à projets intitulé "Territoires de biodiversité" prévu par l'action "Démonstrateurs de la transition écologique et énergétique" du programme d'investissements d'avenir (PIA) vient d'être approuvé par un arrêté publié ce 11 février. Le projet doit être porté par une collectivité territoriale unique (communes, agglomérations, métropoles, pays, EPCI, départements, régions). Mais le porteur de projet pourra par la suite contractualiser avec d'autres collectivités ou établissements publics via des marchés publics ou des conventions de subvention.

Via Hubert MESSMER
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A lire également sur le blog d'actualités juridique par ce cabinet d'avocat https://blog.landot-avocats.net/2017/02/15/les-zones-prioritaires-pour-la-biodiversite-au-jo-de-ce-matin/
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