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Alors que les baleines sont victimes de nombreuses collisions en Méditerranée, plusieurs pays européens envisagent la création d'une Zone maritime particulièrement vulnérable. 
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Deux matinées consacrées notamment aux sujets suivants :
DocBiodiv's insight:
Webinaires des 16 et 23 mars 2021 à l'attention des bureaux d'études
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ICPE : le ministère opère un important toilettage de la nomenclature
Faune et Flore : les procédures de déclaration et d'autorisation sont précisées ! Renforcement de la sécurité des canalisations de transport et de distribution à risques : Un décret du 10 novembre 2017 précise et met en cohérence les dispositions réglementaires du code de l'environnement relatives aux canalisations présentant des risques pour les personnes ou pour l'environnement (canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures ou de produits chimiques).
DocBiodiv's insight:
via @FIDAL_avocats
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Le maître d’ouvrage des travaux de la ligne à grande vitesse Tours-Bordeaux a été condamné pour des atteintes à l’environnement dans la vallée de la Manse.
DocBiodiv's insight:
Article de la PQR qui précise "Les faits remontent aux années 2013 et 2014. A l'époque, les inspecteurs de l'Office national des eaux et des milieux aquatiques (Onéma) avaient relevé diverses négligences dans la vallée de la Manse"
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Principaux amendements des commissions TRAVAUX DE LA COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE Adoption, en première lecture, de la proposition de loi le 27 octobre 2015 Texte de la commission n° 3178-a0 Rapport [...]...
DocBiodiv's insight:
Des impacts sur le code de l'environnement.
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Les cinq murs de l’intelligence artificielle BRAUNSCHWEIG Bertrand Décarboner les mobilités. Sept scénarios pour la France aux horizons 2040 et 2060 AUVERLOT Dominique et SAUVANT Alain Quelles technologies pour décarboner les transports ? Les nouvelles routes de la soie, dix ans après Droits humains ou énergie : le dilemme DREVET Jean-François
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Activité économique majeure de la mondialisation, le transport maritime porte des atteintes à la biodiversité et lui fait subir des risques. Alors que les écosystèmes se dégradent de manière critique, il est urgent d’approfondir l’étude des conséquences du transport maritime sur la biodiversité et de rechercher comment contribuer à leur limitation. Le droit de la mer, le droit maritime (OMI) et le droit de l’environnement définissent le cadre des activités maritimes de transport et les conditions de la protection du milieu marin.
DocBiodiv's insight:
Du jeudi 12 décembre 2019 au vendredi 13 décembre 2019 Institut Universitaire Européen de la Mer (IUEM) - Plouzané
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Une note du Cerema destinée aux maîtres d'ouvrage, qui présente les conclusions de l'étude réalisée sur les causes fréquentes de contentieux des arrêtés "loi sur l'eau", et de proposer quelques recommandations sur des thématiques à enjeux de manière à sécuriser les dossiers "loi sur l'eau". Ce document vise aussi à améliorer la qualité des arrêtés afin d'en assurer la solidité juridique.
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"Connaissez-vous l’outarde canepetière ? Non… Eh bien il fallait venir mercredi dernier à l’audience du tribunal correctionnel de Nîmes. En près de trois heures de caquetage vous seriez devenu un spécialiste de cette poule protégée. Une espèce si particulière et très menacée en Europe que pour la déloger de son habitation il faut employer les grands moyens"
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Un arrêté du ministre du Budget, publié le 12 janvier 2014, porte de 1,60 à 1,63 euros par passager le plafond de la taxe sur les passagers maritimes embarqués à destination d'espaces naturels protégés. Via Hubert MESSMER
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Consulter le site Accord sur la Conservation des Cétacés de la Mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente (ACCOBAMS), @ACCOBAMS outil juridique de conservation de la biodiversité basé sur la coopération. et @ascobans https://www.ascobans.org/
Voir aussi 2023. "Cetaceans in the Mediterranean Sea: Encounter Rate, Dominant Species, and Diversity Hotspots" Diversity 15, no. 3: 321. https://doi.org/10.3390/d15030321 via @joAn_Gonzalvo