Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Polluants éternels : un plan interministériel pour limiter les risques

Polluants éternels : un plan interministériel pour limiter les risques | Biodiversité | Scoop.it
Ce plan, composé de 26 actions, définit la doctrine du Gouvernement pour réduire le plus rapidement possible les risques associés aux PFAS, ces molécules encore mal connues.
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Site du gouvernement le 8/04/2024. 1729 - DP - Plan d'actions interministeriel sur les PFAS-pdf Il évoque la biodiversité notamment dans l' "Action n° 9 : Étudier la faisabilité d’une surveillance des effets sanitaires susceptibles d’être associés à l'exposition aux PFAS chez l'humain et les êtres vivants 1) Saisir l'OFB pour l’étude de la pertinence et la faisabilité d’une surveillance des effets des PFAS sur la biodiversité "

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Environnement : quel est le poids du textile et de la fast fashion dans la pollution ?

Environnement : quel est le poids du textile et de la fast fashion dans la pollution ? | Biodiversité | Scoop.it
Christophe Béchu réunit lundi matin l'écosystème de la mode durable, alors que le secteur textile représente 10% des émissions de gaz effets de serre. Plusieurs propositions de loi sont en discussion pour diminuer son impact environnemental.
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Lire aussi : Ce que contient la proposition de loi pour lutter contre la "fast fashion", qui arrive en discussion à l'Assemblée nationale

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La mer dans le giron du ministre de la Transition écologique

La mer dans le giron du ministre de la Transition écologique | Biodiversité | Scoop.it

Les décrets d’attribution des ministères du nouveau gouvernement, dirigé par Gabriel Attal, ont été présentés en Conseil des ministres le 24 janvier et publiés au Journal officiel. Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires s’est vu confier la mer.

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Risques environnementaux : comment sont-ils perçus en France ?

Risques environnementaux : comment sont-ils perçus en France ? | Biodiversité | Scoop.it

La population française est potentiellement exposée à des risques naturels (inondations, vents violents…), technologiques (industriels, nucléaires) et sanitaires (dus à la pollution ou au développement de nouvelles maladies).

Comment perçoit-elle ces risques environnementaux et leur gestion par les pouvoirs publics ?


Via AURH - Agence d'urbanisme
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Publication DataLab dec 2023, Les Français et les risques environnementaux

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La convention judiciaire d’intérêt public (CJIP)

La convention judiciaire d’intérêt public (CJIP) | Biodiversité | Scoop.it
La loi du 24 décembre 2020 relative au parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée a créé un mécanisme à l’article 41-1-3 du code de procédure pénale pour les délits prévus par le code de l'environnement et infractions connexes.
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Page reprenant conventions, ordonnances, communiqués de 2023 publiée le Mercredi 6 septembre 2023sur le site du Ministère en charge de l'Ecologie.

Lire aussi sur le site du magazine LE MONDE DU DROIT par Marion Grégoire, Avocate, Coral Avocats le 14/11/2023 : Panorama des CJIP environnementales depuis la loi du 4 décembre 2020

Info via Raphaël GROSSOT, Inspecteur de l'environnement à l'Office français de la Biodiversite

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Ecophyto 2030 : un changement de méthode pour réduire l'usage des pesticides ?

Ecophyto 2030 : un changement de méthode pour réduire l'usage des pesticides ? | Biodiversité | Scoop.it
Un changement de méthode est annoncé pour le prochain plan Ecophyto qui sera présenté à la rentrée. Un calendrier de retrait des substances sera fixé pour permettre aux filières d'anticiper et trouver collectivement des solutions alternatives.
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Lire sur le site du Ministère en charge de l'Agriculture "Une nouvelle stratégie nationale en construction sur les produits phytopharmaceutiques, pour la réduction des effets sur la santé et l’environnement, et pour l’adaptation des techniques de protection des cultures."

Consultez les sites :https://ecophytopic.fr/ et https://www.ecophyto-pro.fr/

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Synthèse annuelle 2022 de la Conférence des autorités environnementales

Synthèse annuelle 2022 de la Conférence des autorités environnementales | Biodiversité | Scoop.it

Synthèse annuelle 2022 de la Conférence des autorités environnementales Rapport d’activité Cette synthèse dresse le bilan de l’activité de ces différentes autorités environnementales pour 2022. Publié le 01/06/2023

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via @s_briero

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Vocabulaire de l'environnement (liste de termes, expressions et définitions adoptés) - Legifrance

NOR : CTNR2313864K
JORF n°0123 du 28 mai 2023
Texte n° 82
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Comité national de la biodiversité & Conseil national de la protection de la nature - Avis biodiversité

Comité national de la biodiversité & Conseil national de la protection de la nature - Avis biodiversité | Biodiversité | Scoop.it

Le Comité national de la biodiversité est un organe français « d'information, d'échanges et de consultation sur les questions stratégiques liées à la biodiversité », créé par la loi biodiversité de 2016.

Le Conseil national de la protection de la nature constitue dorénavant le conseil national d’expertise sur la biodiversité :

  • il a un rôle d’expertise technique et scientifique sur toutes les questions de biodiversité terrestre, aquatique et marine ;
  • il donne son avis sur les projets de textes législatifs ou réglementaires concernant ses domaines de compétences et sur les interventions humaines en milieux naturels dans un objectif de protection des milieux et des espèces (création d'espaces naturels protégés ou encore réglementation relative aux espèces protégées, ou aux espèces invasives, etc.)
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Les avis sont en ligne

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Impact environnemental du numérique en 2030 et 2050 - Evaluation prospective de l’ADEME et l’ARCEP 

Impact environnemental du numérique en 2030 et 2050 - Evaluation prospective de l’ADEME et l’ARCEP  | Biodiversité | Scoop.it

A horizon 2030, si rien n’est fait pour réduire l’empreinte environnementale du numérique et que les usages continuent de progresser au rythme actuel, le trafic de données serait multiplié par 6 et le nombre d’équipements serait supérieur de près de 65 % en 2030 par rapport à 2020, notamment du fait de l’essor des objets connectés. Il en résulterait des augmentations, entre 2020 et 2030 :

- de l’empreinte carbone du numérique en France : environ + 45% (pour atteindre 25 Mt CO2eq) - de la consommation de ressources abiotiques (métaux et minéraux) : + 14 % - de la consommation électrique finale en phase d’usage : + 5 % (pour atteindre 54 TWh par an).

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"A horizon 2050, si rien n’est fait, l’empreinte carbone du numérique pourrait tripler par rapport à 2020."

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Rapports publiés du Conseil général de l’environnement et du développement durable

Rapports publiés du	Conseil général de l’environnement et du développement durable | Biodiversité | Scoop.it

Le site des rapports publiés du Conseil général de l’environnement et du développement durable donne accès aux rapports de conseil et d’expertise, avis et audit publiés depuis 2003.

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Veille Paysages #17 - Newsletter trimestrielle - Le CGEDD

Veille Paysages #17 - Newsletter trimestrielle - Le CGEDD | Biodiversité | Scoop.it

Edito : Le rapport « élus et paysages » remis à la ministre

Le palmarès du Paysage 2022 reflète la richesse des capacités d’intervention des paysagistes-concepteurs

L'OEIL DU JURISTE : Le paysage doit-il être « protégé » en dehors des sites classés et inscrits ?Le paysage doit-il être « protégé » en dehors des sites classés et inscrits ?

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Les atteintes à l'environnement enregistrées par la police et la gendarmerie entre 2016 et 2021 - Premier état des lieux

Les atteintes à l'environnement enregistrées par la police et la gendarmerie entre 2016 et 2021 - Premier état des lieux | Biodiversité | Scoop.it
Le Service statistique ministériel de la sécurité intérieure (SSMSI) publie pour la première fois une étude portant sur les atteintes (délits, contraventions) à l’environnement. Ce premier état des lieux statistique s’appuie sur le champ infractionnel défini par la Nomenclature statistique française des infractions (NFI) en cohérence avec la nomenclature internationale ICCS (International classification of crimes for statistical purposes).
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Publié le 18/05/2022 sur le site du Ministère de l'Intérieur, le document 18-05-2022-SSMSI-Les-atteintes-a-l-environnement-enregistrees-entre-2016-et-2021.pdf

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Lancement du service civique écologique - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Lancement du service civique écologique - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires | Biodiversité | Scoop.it
Dans un contexte d’urgence écologique qui inquiète fortement les jeunes, il est nécessaire de leur offrir des opportunités d’engagement plus nombreuses et plus pertinentes par rapport à leurs intérêts. Christophe BÉCHU et Sarah EL HAÏRY ont lancé le lundi 8 avril le dispositif du Service civique écologique à l’occasion d’une table-ronde réunissant les parties prenantes.
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Fiche presse : Lancement du service civique écologique (PDF - 390.5 Ko)

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Bilan environnemental de la France - Édition 2023 - Données et études statistiques

Bilan environnemental de la France - Édition 2023 - Données et études statistiques | Biodiversité | Scoop.it
Les activités humaines exercent de multiples pressions sur l’environnement et diverses actions sont mises en place pour éviter, réduire ou compenser les dommages causés. Les moyens financiers affectés à la protection de l’environnement participent à cet objectif. Si les progrès sont notables dans certains domaines (amélioration de la qualité de l’eau et de l’air par exemple), la situation demeure préoccupante pour d’autres : les émissions de gaz à effet de serre restent élevées même si des améliorations sont constatées, l’artificialisation progresse et la biodiversité continue de disparaître malgré des financements dédiés à ce domaine. Dans le même temps, les préoccupations et les pratiques des Français évoluent vers une plus grande prise de conscience face aux risques liés au changement climatique.
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Téléchargez les fiches thématiques et notamment Bilan environnemental 2023 - Fiche 5 : biodiversité (xls, 2.75 Mo)

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Trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC) - Ministère Écologie Territoires

Trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique (TRACC) - Ministère Écologie Territoires | Biodiversité | Scoop.it

Le scénario de référence

Dans le scénario retenu, le réchauffement mondial se poursuit et se stabilise à + 3 °C en 2100 par rapport à l’ère pré-industrielle, soit environ + 4 °C en moyenne sur la France métropolitaine. Ce scénario correspond à la poursuite des politiques mondiales existantes, sans mesures additionnelles. 

La définition d’une trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique doit permettre de :

• mettre à jour les référentiels de risque , normes et réglementations techniques qui doivent prendre en compte les effets du changement climatique dans tous les domaines (bâtiment, transport, énergie, réseaux, risques naturels…) ;

• accompagner l’adaptation des collectivités territoriales

• accompagner l’adaptation de l’activité économique

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Lire aussi « La France s’adapte » : Christophe Béchu a réuni élus, citoyens, acteurs économiques, société civile et experts à l’occasion d’une initiative politique sur l’adaptation au dérèglement climatique

Une page web sur le site du Ministère en charge de l'écologie qui donne accès au sondage commandé Sondage Harris Interactive sur les Français et l'adaptation au changement climatique (PDF - 644.04 Ko)

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Enjeux et actualités de la police de l'eau et de la nature

Enjeux et actualités de la police de l'eau et de la nature | Biodiversité | Scoop.it
A l’occasion du Salon des maires et des collectivités locales, une interview croisée de Loïc Obled, directeur général délégué « Police, connaissance et expertise » de l’Office français de la biodiversité et Damien Lamotte, sous-directeur à la direction de l’eau et de la biodiversité au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a été organisée au sujet de la police de l’eau et de la nature.
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Via @acteurspublics

Voir aussi sur le site de l'OFB https://www.ofb.gouv.fr/controles-administratifs-et-procedures-judiciaires

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Arrêté du 3 août 2023 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionne...

NOR : TREL2314686A JORF n°0179 du 4 août 2023 Texte n° 3

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Dans Libé avec l'AFP : Liste des «nuisibles» : le putois retiré, mais neuf espèces toujours concernées

Dans La France Agricole : La liste des espèces nuisibles est publiée

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Veille Paysages #21 - Juin 2023 - Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable

Veille Paysages #21 - Juin 2023 - Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable | Biodiversité | Scoop.it
La « Veille paysage » est une infolettre trimestrielle mise en ligne par l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD).

Elle apporte un regard original sur l’actualité des politiques publiques du paysage et des démarches paysagères en France, en Europe et dans le monde.
Cette actualité concerne aussi bien les paysages exceptionnels que ceux du quotidien, les paysages dégradés et ceux de grande qualité, dans les milieux urbains comme dans les campagnes.

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via @IGEDD_Gouv

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Vagues de chaleur : un plan national pour anticiper

Vagues de chaleur : un plan national pour anticiper | Biodiversité | Scoop.it
Le plan national de gestion des vagues de chaleur est présenté ce jeudi 8 juin 2023 par Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. La vocation de ce nouveau plan est de prolonger le dispositif canicule géré par le ministère en charge de la santé, en l’élargissant aux impacts non directement sanitaires : transports, énergie, agriculture, éducation, sports…
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Axe 4 : protéger les milieux et ressources naturels.

15 actions phares pour faire face aux vagues de chaleur dès l’été 2023 (dossier de presse)

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Présentation du Plan eau. Élysée

Présentation du Plan eau. Élysée | Biodiversité | Scoop.it
Le Président de la République s'est rendu à Savines-le-Lac, dans les Hautes-Alpes, pour présenter le « Plan eau ». Une des priorités de la planification écologique du Gouvernement.
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Préserver les milieux et les ressources naturels et intégrer la dimension environnementale dans les projets - Rapport 2022 IGEDD

Préserver les milieux et les ressources naturels et intégrer la dimension environnementale dans les projets - Rapport 2022 IGEDD | Biodiversité | Scoop.it

La préservation de la nature, vitale pour la nation, fait l’objet de missions d’évaluation des moyens dédiés à sa protection et sa restauration éventuelle, mais également à sa prise en compte dans les projets d’aménagement, d’infrastructures de transport ou d’énergie. C’est une condition de leur faisabilité et de leur appropriation par les usagers et les riverains, une composante à part entière de l’analyse de faisabilité des projets pour les services et les opérateurs. La nature, révélée par les paysages, fait également l’objet de missions d’inspection générale des sites et paysages.

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Voir aussi la partie "Innovation, recherche et prospective"

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4e plan national santé environnement : des avancées significatives

4e plan national santé environnement : des avancées significatives | Biodiversité | Scoop.it
Près d’un an après la sortie du quatrième plan national santé environnement 2021-2025 (PNSE 4), les ministères chargés de l’écologie et de la santé publient le premier rapport d’avancement du plan. 98% des actions prévues dans le cadre du plan sont d’ores et déjà lancées, pour un investissement de 76 millions d’euros. Ce rapport d’avancement s’accompagne d’un livret élaboré par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema), à destination des élus et des collectivités, portant sur les politiques locales à mener en matière de santé environnement.
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Rapport d’avancement 2021-2022 du PNSE4 [PDF]

Publié en ligne le 28 octobre 2022 

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Décret n° 2022-832 du 1er juin 2022 relatif aux attributions du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires

NOR : TREX2215193D ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/1/TREX2215193D/jo/texte JORF n°0127 du 2 juin 2022 Texte n° 14

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via @s_briero

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Conférence ministérielle « Produits chimiques : mieux protéger la santé et l’environnement » : Des ambitions éuropéennes communes pour garantir un accès à un environnement sain

Conférence ministérielle « Produits chimiques : mieux protéger la santé et l’environnement » : Des ambitions éuropéennes communes pour garantir un accès à un environnement sain | Biodiversité | Scoop.it
La conférence ministérielle « Produits chimiques : mieux protéger la santé et l’environnement » s’est tenue les 11 et 12 mai à Paris, dans le cadre de la présidence française du Conseil de l’Union européenne. La préservation de la santé humaine et environnementale et la protection des milieux naturels ont été au cœur des discussions afin de dessiner des objectifs communs ambitieux dans le cadre de l’objectif européen « zéro pollution » d’ici 2050.
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Lire dans La Tribune, article complet réservé aux abonnés https://www.latribune.fr/entreprises-finance/transitions-ecologiques/une-grande-detox-des-polluants-chimiques-au-menu-des-ministres-europeens-917411.html

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