Biodiversité

Ce référentiel technique porte sur les projets d’éoliennes en mer, amenés à se développer au cours des prochaines décennies dans les eaux françaises métropolitaines, et de leurs effets potentiels sur l’environnement marin. Afin de consolider l'intégration des aspects environnementaux, le référentiel centralise et synthétise les informations disponibles à ce jour dans deux documents. Le tome 1 concerne le développement des énergies éoliennes en mer et l'encadrement de ces activités, et le tome 2 s'intéresse aux interactions entre le milieu marin et les PEM : pressions, risques d'impacts, préconisations ERC et fiches habitats et espèces.

Depuis 2017, la démarche EcoQuartiers produit des ressources méthodologiques pour accompagner les porteurs de projets d'EcoQuartiers. Le référentiel national, élaboré par les partenaires de la démarche, évolue et devient le guide de l'aménagement durable, publié par la DGALN en juillet 2023 intègre les objectifs de l'Agenda 2030 et les nouvelles priorités des politiques publiques telles que l'objectif de Zéro Artificialisation Nette des sols ou la RE2020 (la réglementation environnementale des bâtiments), des sujets sur lesquels le Cerema est présent auprès des collectivités afin de les appuyer dans leur mise en oeuvre.

150 ans d'histoire ont ancré dans nos imaginaires que le progrès s'illustrait par des machines, du confort matériel individuel et des dynamiques de concurrence mondialisées. Nous avons besoin de nouveaux narratifs pour imposer une transformation profonde. De plus en plus médiatisée, la mise en récits (des projets de transition) ne dispose pour autant que de peu de ressources ou de références méthodologiques.

Après la production d’un kit d'animation dédié et l’organisation d’un atelier aux Assises de la Transition Énergétique,

cette ressource s’attelle aux bases théoriques de l'approche narrative et donne des clés méthodologiques pour se mettre en « mode » récit. À travers les expériences de terrain.

Le Commissariat général au développement durable (CGDD) publie un guide d'aide à la définition des mesures éviter, réduire et compenser (ERC). Cette séquence est le fil conducteur de l'intégration de l'environnement dans les projets, plans e

Dans le cadre de l’application de la loi « Pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages », l’Anses a été saisie par le Ministère en charge de l’agriculture afin de réaliser une évaluation mettant en balance les risques et les bénéfices des préparations phytopharmaceutiques à base de néonicotinoïdes et de leurs alternatives chimiques et non chimiques. Elle a également été saisie  pour réaliser en complément une évaluation de l’impact des néonicotinoïdes sur la santé humaine par les ministères en charge de la santé, de l’environnement et de la biodiversité.

Le contentieux climatique qui se développe au niveau mondial est une réalité qui ne peut être ignorée.

Nous nous sommes penchés sur deux instruments classiques de droit de l’environnement que l’on retrouve dans la plupart de tous les systèmes juridiques du monde. Il s’agit de l’étude d’impact et de la responsabilité sociale, l’un est un instrument de droit public, l’autre de droit privé mais tous les deux se sont tournés récemment vers l’étude de la mesure du réchauffement climatique et surtout, du calcul de ses effets sur le vivant et nos activités publiques ou privées.