Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Rescooped by DocBiodiv from La revue de web ornithologique de la LPO Île-de-France
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Naturalistes et carriers préservent les oiseaux

Naturalistes et carriers préservent les oiseaux | Biodiversité | Scoop.it
"Depuis deux ans, les ornithologues mènent un programme d’observation des oiseaux rares des carrières en activité dans le Poitou."

Via LPO Île-de-France
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Total condamné à verser 80 000 euros à la LPO après avoir pollué la Loire

Total condamné à verser 80 000 euros à la LPO après avoir pollué la Loire | Biodiversité | Scoop.it
Une fuite d’hydrocarbure à la raffinerie de Donges avait touché en 2008 l’écosystème fragile de l’estuaire de la Loire.
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La cour d’appel de Rennes reconnait le préjudice écologique pur en cas d’atteinte non négligeable à la faune Environnement-magazine.fr

La cour d’appel de Rennes reconnait le préjudice écologique pur en cas d’atteinte non négligeable à la faune Environnement-magazine.fr | Biodiversité | Scoop.it

Par un arrêt rendu le 9 décembre 2016, la cour d’appel de Rennes a condamné Total raffinage marketing à verser 80 005€ à la LPO au titre du préjudice écologique. La cour a estimé que, pendant deux ans, la faune avicole a subi une atteinte non négligeable au cœur de l’estuaire de la Loire, qui « comporte 20 000 hectares de zone humides lesquelles accueillent chaque année plusieurs dizaines de milliers d’oiseaux »

DocBiodiv's insight:
"Le 16 mars 2008, l’estuaire de la Loire a été pollué au fuel à cause de la rupture d’une tuyauterie de la raffinerie de Donges, exploitée par la société Total raffinage marketing." 
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Donges: le préjudice écologique de la LPO devra être évalué - Journal de l'environnement

A l’heure où le préjudice écologique est en passe d’être inscrit dans le Code civil, la cour de cassation donne raison à la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO), dont ce préjudice n’avait pas été indemnisé dans le litige qui l’oppose à la société Total Raffinage Marketing.

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