Biodiversité
142.7K views | +15 today
Follow
Biodiversité
Environment
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
Curated by DocBiodiv
Your new post is loading...
Your new post is loading...
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

Pollution atmosphérique : un nouvel indicateur pour mesurer l’impact sanitaire - IRD

From www.ird.fr - December 17, 2020 2:55 AM
Des chercheurs de l’IRD, du CNRS et de l’UGA ont participé à une étude européenne sur les sources de particules fines nocives pour la santé, coordonnée par l'Institut Paul Scherrer (PSI, Suisse). Leurs résultats, publiés dans la revue Nature le 18 novembre 2020, révèlent le caractère nocif des particules fines dans l’atmosphère à travers leur potentiel oxydant. Ils suggèrent que cet indicateur devrait être pris en compte à l’avenir dans les mesures de régulation de la qualité de l’air, pour la santé des populations dans le monde.  
DocBiodiv's insight:

Dans l'actualité : Angleterre, la pollution a contribué à la mort d’une fillette, selon la justice britannique Mis en ligne le 16/12/2020 https://www.courrier-picard.fr/id149148/article/2020-12-16/angleterre-la-pollution-contribue-la-mort-dune-fillette-selon-la-justice Sur la BBC https://www.bbc.com/news/uk-england-london-55330945

more...
No comment yet.
Sign up to comment
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

Une justice pour l’environnement, mission d’évaluation des relations entre justice et environnement - CGEDD 

From www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr - January 30, 2020 3:18 PM

La réparation du préjudice écologique sur le plan civil ne donne pas satisfaction. Il faut mobiliser tous les acteurs pour dynamiser cette procédure, notamment les parquets, qui devraient avoir communication obligatoire de toutes les affaires concernant la réparation du préjudice écologique et l’Office français de la biodiversité (OFB) qui doit engager des actions contentieuses sur ce fondement. Le bilan est aussi décevant pour l’action de groupe, monopole des associations qui n’ont pas investi cette voie procédurale. Pour la mission, l’accent doit être mis sur la coordination des services de police administrative et judiciaire, l’adaptation de l’arsenal répressif et la création de juridictions spécialisées. 

DocBiodiv's insight:

Consultez le dossier de presse du Ministère de la Justice  "La justice tient un rôle incontournable de régulation, en prévenant, sanctionnant et réparant les atteintes écologiques. Pourtant, le contentieux environnemental représente seulement 1 % des condamnations pénales et 0,5 % des actions civiles."

http://www.presse.justice.gouv.fr/art_pix/Une%20justice%20pour%20l'environnement.pdf

more...
No comment yet.
Sign up to comment
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

Biodiversité: l'Assemblée supprime l'action de groupe dans le domaine environnemental introduite par le Sénat

Biodiversité: l'Assemblée supprime l'action de groupe dans le domaine environnemental introduite par le Sénat | Biodiversité | Scoop.it
From www.france24.com - March 18, 2016 5:10 PM
Lors de l'examen en seconde lecture du projet de loi, une série d'amendements portés par des députés Les Républicains et un socialiste ont été adoptés pour supprimer cet article introduit par des sénateurs socialistes lors de l'examen du texte à la chambre haute en janvier.
DocBiodiv's insight:
D'après la dépêche AFP
more...
No comment yet.
Sign up to comment
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

Pollution aux nitrates : la France de nouveau condamnée par la justice européenne

Pollution aux nitrates : la France de nouveau condamnée par la justice européenne | Biodiversité | Scoop.it
From www.lemonde.fr - September 5, 2014 3:16 AM
Paris, qui fait face à deux contentieux pour n'être jamais parvenu à respecter la directive de 1991 sur les pollutions agricoles, risque une grosse amende.
DocBiodiv's insight:

Par Martine Valo dans le Monde Planète le 4/09/2014

more...
No comment yet.
Sign up to comment
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

Environnement : Mme Belloubet va créer une procédure de plaider coupable

Environnement : Mme Belloubet va créer une procédure de plaider coupable | Biodiversité | Scoop.it
From www.lesechos.fr - January 30, 2020 3:26 PM
La ministre de la Justice propose de recourir à la formule de la convention judiciaire écologique, comme il en existe en matière de fraude fiscale, pour traiter les atteintes à l'environnement les plus lourdes. Un projet de loi en ce sens a été présenté mercredi en Conseil des ministres.
more...
No comment yet.
Sign up to comment
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

L'action de groupe environnementale refait surface dans la loi sur la modernisation de la justice

L'action de groupe environnementale refait surface dans la loi sur la modernisation de la justice | Biodiversité | Scoop.it
From www.actu-environnement.com - May 24, 2016 2:27 AM
Le Gouvernement a introduit par amendement un article sur l'action de groupe environnementale dans la loi sur la justice du 21e siècle. Ces dispositions sont examinées en séance publique cette semaine.
more...
No comment yet.
Sign up to comment
Scooped by DocBiodiv
Scoop.it!

Pêche : 319 procédures pour 300 contrôles - Environnement en Guadeloupe

Pêche : 319 procédures pour 300 contrôles - Environnement en Guadeloupe | Biodiversité | Scoop.it
From www.guadeloupe.franceantilles.fr - March 18, 2016 10:43 AM
En 2015, près de 300 contrôles ont été menés et 319 procédures transmises aux parquets compétents 22 500 euros d’amendes ont été infligées à titre de sanction administrative, c'est le bilan du plan régional de contrôle des pêches maritimes et des produits de la mer dressé par les services préfectoraux. Ces derniers expliquent que la mobilisation des services de l’Etat porte ses fruits et sera maintenue en 2016
more...
No comment yet.
Sign up to comment
About Follow us Resources Terms Mobile Features
Facebook
X
LinkedIn