Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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La réserve naturelle des Glorieuses officiellement créée

La réserve naturelle des Glorieuses officiellement créée | Biodiversité | Scoop.it

Il s'agit de la 170e réserve nationale. Le décret créant la réserve naturelle de l'archipel des Glorieuses, appartenant aux îles Éparses dans le sud-ouest de l'océan indien, est paru ce jeudi 10 juin au Journal officiel.

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Lire aussi dans Le Monde : https://www.lemonde.fr/planete/article/2021/06/10/les-glorieuses-deviennent-une-reserve-naturelle-nationale_6083590_3244.html

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Les zones de conservation halieutiques peuvent désormais être créées

Les zones de conservation halieutiques peuvent désormais être créées | Biodiversité | Scoop.it

Classer des zone maritimes présentant un intérêt particulier pour la reproduction, la croissance ou l'alimentation de la faune ou de la flore. Tel est l'objet des zones de conservation halieutiques, créées par la loi pour la reconquête de la biodiversité d'août 2016 et dont les modalités de mise en œuvre sont précisées par un décret paru le 21 avril au Journal officiel.


Via Pescalune
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Décret du 19 avril 2017 (2017-568) Décret n° 2017-568 du 19 avril 2017 relatif aux zones de conservation halieutiques Texte du 19/04/2017, paru au Journal Officiel le 21/04/2017. https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000034449686&dateTexte=&categorieLien=id
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Décret n° 2020-879 du 15 juillet 2020 relatif aux attributions du ministre de la mer - Legifrance

JORF n°0174 du 17 juillet 2020 - texte n° 26

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Lire le communiqué sur le site du Ministère en charge de l'Ecologie https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/ministere-mer-precise-attributions-et-competences-construire-et-mettre-en-oeuvre-politique-maritime

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Texte d’application de la loi biodiversité : projets de décrets relatifs aux politiques pour les milieux marins - Les consultations publiques du ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer

Décrets d'application de l'article 123 de la loi pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages (http://www.developpement-durable.go...). Ces décrets traitent d'une part des instances de gouvernance, nationales et locales, de la mer et du littoral ; d'autre part de la stratégie nationale pour la mer et le littoral et des documents stratégiques de façades - incluant les plans d'action pour le milieu marin - et de bassins ultramarins.
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Projet_decret_CE_pol-_milieux_marins (format pdf - 154.1 ko - 28/10/2016)
Projet_decret_simple_CNML_et_CRML (format pdf - 95.1 ko - 28/10/2016)
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