Biodiversité

Elle comporte cinq volets :

Les outils de protection de la biodiversité et géodiversité - la place des RN parmi ces outils

La mobilisation de RNF sur les textes législatifs et règlementaires
Les textes impactant les réserves naturelles

Quelques guides juridiques rédigés par RNF

Quelques questionnements juridiques

https://www.pearltrees.com/t/juridique/id63904912

Sauvegarder la biodiversité s’impose désormais comme une urgence, vitale et planétaire. De la gestion des grands prédateurs aux conséquences des travaux sur des espèces vulnérables, le Conseil d’État veille à ce que le droit qui protège la diversité de nos écosystèmes soit respecté. En 2022, il s’est prononcé sur des questions de préservation de nombreuses espèces animales.

La Misen (Mission inter-services de l’eau et de la nature) regroupe les services de l’État, acteurs de l’environnement, de l’eau et de la biodiversité. Elle a mené ce dimanche une opération visant à protéger les zones de tranquillité de la faune sauvage dans le haut Jura.

Dans le golfe du Morbihan, la police de l'environnement patrouille sur un bateau. Sa mission : veiller à la protection de la faune et de la flore, notamment en les préservant de toute activité humaine.

Pour protéger ses récifs coralliens la Thaïlande a interdit l'utilisation de certaines crèmes solaire composés de produits chimiques qui détruisent le corail.

En Méditerranée, seules 0,1 % des aires marines protégées le sont réellement, avec à la clef des bénéfices écologiques tangibles, selon une étude récente. Reportage dans la réserve naturelle de Banyuls-sur-Mer (Pyrénées-Orientales).

Caribaea Initiative et l'ONISEP Martinique ont réalisé une première série de trois mini-films sur les métiers de la biodiversité.

La profession agricole représentée par le bureau de la Chambre d’agriculture, la FNSEA 03 et les JA 03 ont rencontré M. le Procureur de la République de Cusset, l’ONCFS, l’AFB et la DDT autour de la problématique de  l’enfouissement des semences enrobées.

A l’occasion du Salon des maires et des collectivités locales, une interview croisée de Loïc Obled, directeur général délégué « Police, connaissance et expertise » de l’Office français de la biodiversité et Damien Lamotte, sous-directeur à la direction de l’eau et de la biodiversité au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a été organisée au sujet de la police de l’eau et de la nature.

Here, we develop a mechanism using the International Union for Conservation of Nature’s Red List of Threatened Species to identify species that are likely to be threatened by international trade. Of 2,211 such species, CITES includes 59% (1,307 species), leaving two-fifths overlooked and in potential need of international trade regulation. Our results can inform deliberations on potential proposals to revise trade measures for species at CITES Conference of the Parties meetings.

En mer, la protection offerte par les ZNP permet aux espèces marines de retrouver progressivement leur abondance et diversité. L’effet réserve a permis de multiplier par trois la biomasse de poissons ciblés par les pêcheurs.

Instaurer un système de suivi des captures et des mises à mort accidentelles des espèces nécessitant une protection stricte au sens de la directive européenne du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Tel est l'objet du projet de décret que le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 5 août prochain. Le projet a reçu, le 15 mars dernier, un avis favorable du Conseil national de la protection de la nature.

Dans le Loiret, l’office français de la biodiversité compte 17 agents, chargés de missions de police de l’environnement. Ils contrôlent le respect des règles liées à la protection de la nature, aux espèces animales et végétales protégées, luttent contre les pollutions…

Deux hommes ont été condamnés à deux ans de prison ferme par la Chambre d’appel de Mamoudzou, à Mayotte, pour avoir capturé et dépecé des tortues protégées. Une peine plus sévère qu'attendue, alors que les accusés ne se sont pas présentés au tribunal et restent toujours en fuite.

The CITES capacity building programme offers support to developing country Parties to sustainably manage and conserve their wildlife based on solid scientific information and legal requirements.

This article highlights the outcomes of projects supported by the European Union, and in particular through the partnership of UNEP and the European Commission (EC) under the ENRTP-GPGC Cooperation Agreement.

Recipient countries, the donors and the Secretariat work together to enable all Parties to meet their international obligations under CITES, and this allows them to participate in the global economy while meeting other international commitments such as the SDGs.