Biodiversité

Les contributions « matérielles » de la nature sont souvent favorisées aux dépens d’autres contributions tout aussi essentielles, engendrant des injonctions contradictoires.

Un séminaire sur la lutte contre les atteintes environnementales tenu sur deux jours, s'est terminé ce mercredi 27 mars 2024 à Bastia, en présence d'acteurs judiciaires, administratifs et politiques de premier plan. L'occasion d'adopter une stratégie sur un "sujet majeur".

Depuis la création des Nations unies en 1945, les pays ont collaboré pour conclure des accords novateurs afin de préserver l'environnement. Qu'il s'agisse de protéger les espèces ou de réparer la couche d'ozone, ces accords reflètent le pouvoir de la coopération internationale, même en des temps difficiles.  Un sous-ensemble de ces pactes, connus sous le nom d'accords multilatéraux sur l'environnement (AME), est à la base du mouvement environnemental mondial.

Les précédents plans nationaux d’action ont permis d’atteindre le seuil de viabilité démographique du loup en France. La population de cette espèce protégée est en croissance dans plusieurs départements et le front de colonisation s’étend.

Graal du gouvernement Borne, la territorialisation de la planification écologique existe déjà. Les 58 parcs naturels régionaux la pratiquent au quotidien. Ils représentent 4 millions de Français et 17 % de la surface du pays. En janvier 1993, la loi Paysage a légitimé leur action : dans leur périmètre, ce texte impose la compatibilité de la planification communale et intercommunale avec les chartes des parcs qui encadrent des trajectoires de 15 ans, au croisement de l’économie et de l’écologie.

Revue de référence en droit européen, traitant à la fois les aspects institutionnels du droit de l'Union Européenne et de ses aspects matériels (libertés de circulation, concurrence, fiscalité, droit social, environnement, coopération judiciaire, droits fondamentaux).

La communauté internationale reste divisée sur la protection de la haute mer et la mise en œuvre des quelques mesures protectrices sur lesquelles elle s’accorde reste lente face à l’urgence d’agir.

Tous les pays européens ne conçoivent pas la protection du loup de la même façon. L’exemple de l’Espagne illustre bien ces divergences.

S’adressant aux acteurs concernés ou intéressés par la préservation et la gestion des zones humides et marais, ce parcours juridique ludique, construit à l’image d’un jeu de l’oie, tend à favoriser l’identification et l’appropriation des principaux textes juridiques liés à ce domaine d’action. Non exhaustif, ce « Jeu de Lois des Zones humides et Marais » contribue ainsi à accroitre la lisibilité d’un droit technique et éparse (réparti par exemple entre différents codes juridiques) en vue d’une plus forte articulation entre politiques publiques.

The United Nations recently agreed to major expansions of global protected areas (PAs) to slow biodiversity declines1. However, although reserves often reduce habitat loss, their efficacy at preserving animal diversity and their influence on biodiversity in surrounding unprotected areas remain unclear2–5. Unregulated hunting can empty PAs of large animals6, illegal tree felling can degrade habitat quality7, and parks can simply displace disturbances such as logging and hunting to unprotected areas of the landscape8 (a phenomenon called leakage). Alternatively, well-functioning PAs could enhance animal diversity within reserves as well as in nearby unprotected sites9 (an effect called spillover).

Les intervenants ont donné leur point de vue sur nos rapports avec les animaux sauvages et leur statut d'êtres sensibles. Marine Calmet, juriste et présidente de l'association Wild Legal, et Loïc Dombreval, ancien député et administrateur d'Humanité et Biodiversité

L’auteur présente leur origine, leur histoire et leur fonctionnement. Il explique comment les sociétés humaines ont utilisé, et utilisent encore, les ressources que procurent ces milieux, et décrit les très nombreux services écosystémiques rendus : refuge de biodiversité, régulation des débits de crue et d’étiage, stockage de carbone, conservation d’archives naturelles, intérêt patrimonial, etc.

Environ 80 à 85 % des tourbières de la planète sont encore indemnes d’atteintes graves à leur fonctionnement. Mais il convient de prendre en compte dès maintenant leur gestion conservatoire afin d’adopter rapidement les mesures de protection adéquates.

Elle comporte cinq volets :

Les outils de protection de la biodiversité et géodiversité - la place des RN parmi ces outils

La mobilisation de RNF sur les textes législatifs et règlementaires
Les textes impactant les réserves naturelles

Quelques guides juridiques rédigés par RNF

Quelques questionnements juridiques

https://www.pearltrees.com/t/juridique/id63904912

Aussi connue sous le nom de Convention de Bonn, elle a été signée en 1979 et compte aujourd’hui 133 pays membres

14 nouvelles espèces ont été ajoutées aux annexes de la convention, dont le Lynx eurasien, le chat de Pallas, le requin tigre des sables et le pluvier de Magellan. Par ailleurs, les Parties ont lancé de nouvelles actions de protection pour six espèces, dont le chimpanzé, la chauve-souris fruitière de couleur paille et le requin, ainsi que la poursuite des actions déjà mises en œuvre pour neuf espèces, parmi lesquelles la girafe, le dauphin à bosse de l’Atlantique, et l’albatros des Antipodes.

Deux nouvelles initiatives mondiales, l’une sur la continuité écologique, l’autre sur la lutte contre le prélèvement illégal d’espèces sauvages ont été lancées.

Pour atteindre les objectifs globaux de l’UE, les États membres doivent restaurer au moins 30% des habitats concernés par la nouvelle législation (forêts, prairies, zones humides, rivières, lacs et fonds coralliens) pour remettre en bon état d’ici 2030 ceux qui sont en mauvais état, puis 60% d’ici 2040 et 90% d’ici 2050.

A l’occasion du Salon des maires et des collectivités locales, une interview croisée de Loïc Obled, directeur général délégué « Police, connaissance et expertise » de l’Office français de la biodiversité et Damien Lamotte, sous-directeur à la direction de l’eau et de la biodiversité au ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a été organisée au sujet de la police de l’eau et de la nature.

Dérogation espèces protégées : consultation publique sur deux projets de décrets relatifs aux conditions requises pour qu'un projet de production d'énergie renouvelable ou nucléaire soit réputé répondre à une raison impérative d'intérêt public majeur.

Understanding the relative effectiveness and enabling conditions of different area-based management tools is essential for supporting efforts that achieve positive biodiversity outcomes as area-based conservation coverage increases to meet newly set international targets. We used data from a coastal social–ecological monitoring program in 6 Indo-Pacific countries to analyze whether social, ecological, and economic objectives and specific management rules (temporal closures, fishing gear-specific, species-specific restrictions) were associated with coral reef fish biomass above sustainable yield levels across different types of area-based management tools (i.e., comparing those designated as marine protected areas [MPAs] with other types of area-based management).

Plus de 100 000 km² de nouvelles réserves voient le jour dans le Parc naturel de la mer de Corail (PNMC), faisant passer à 10 % la surface de l’espace maritime calédonien sous protection forte. La superficie des réserves intégrales est multipliée par quatre, celle des réserves naturelles par cinq. Répondre aux enjeux de protection naturelle Ces nouvelles réserves vont devenir de véritables sanctuaires océaniques et ainsi contribuer à préserver les grands équilibres de l’océan, gravement menacés en Nouvelle-Calédonie comme partout sur la planète.

Le programme Te Me Um a choisi de soutenir le micro-projet de l’association polynésienne A Ti'a Matairea. Ce micro-projet avait pour objectif initial de renforcer les réglementations de pêche existantes par la création de zones de pêche réglementées (ZPR) ainsi que...

Les tortues marines qui fréquentent les eaux et les plages de la Martinique peuvent être observées, mais à condition de respecter certaines règles.