Biodiversité
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Environment
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée - Inspection générale de l’Envi...

L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée - Inspection générale de l’Envi... | Biodiversité | Scoop.it
From www.igedd.developpement-durable.gouv.fr - April 28, 2023 5:40 AM
Dans le contexte de la réforme de l’organisation territoriale de l’Etat, la mission s’inscrit dans le cadre de la revue de missions du programme budgétaire 113 « Paysages, eau et biodiversité » et de la démarche « DGALN Demain » engagée par la direction générale de l’aménagement du logement et de...
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Patrick Lavarde, Bruno Cinotti, Jean-Philippe Torterotot, Thierry Galibert, CGEDD ; Nacera Haddouche, François Scarbonchi, IGA, Publié le 19 avril 2023

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Décret n° 2022-1757 du 30 décembre 2022 relatif à la décentralisation de la gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres et modifiant certaines dispositions relatives à Natura 2000

Décret n° 2022-1757 du 30 décembre 2022 relatif à la décentralisation de la gestion des sites Natura 2000 exclusivement terrestres et modifiant certaines dispositions relatives à Natura 2000 | Biodiversité | Scoop.it
From www.legifrance.gouv.fr - January 4, 2023 11:12 AM
NOR : TREL2214383D
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/12/30/TREL2214383D/jo/texte
Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/12/30/2022-1757/jo/texte
JORF n°0303 du 31 décembre 2022
Texte n° 90
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