Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Bastia. Lutte contre les atteintes environnementales : "une priorité de politique pénale"

Bastia. Lutte contre les atteintes environnementales : "une priorité de politique pénale" | Biodiversité | Scoop.it
Un séminaire sur la lutte contre les atteintes environnementales tenu sur deux jours, s'est terminé ce mercredi 27 mars 2024 à Bastia, en présence d'acteurs judiciaires, administratifs et politiques de premier plan. L'occasion d'adopter une stratégie sur un "sujet majeur".
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Décret n° 2022-1165 du 20 août 2022 portant création et organisation de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable

NOR : TREK2217692D JORF n°0193 du 21 août 2022
Texte n° 14 : L'inspection générale de l'environnement et du développement durable exerce une mission permanente d'inspection générale, de contrôle et de conseil portant sur la régularité, l'efficacité et la performance des services centraux et déconcentrés de l'Etat placés sous l'autorité exclusive ou partagée des ministres chargés des domaines énumérés au premier alinéa de l'article 3. 
 
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Rapport 2023 de la Cour des comptes - Gestion quantitative de l’eau

Rapport 2023 de la Cour des comptes - Gestion quantitative de l’eau | Biodiversité | Scoop.it

Après avoir tiré les enseignements de la crise sanitaire et de ses conséquences budgétaires, financières, économiques et sociales dans le RPA publié en 2022, les juridictions financières ont choisi d’examiner cette année la performance de l’organisation territoriale de notre pays, 40 après les premières lois de décentralisation.

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Autre analyse sectorielle "Les déchets ménagers : un défi au quotidien pour les intercommunalités et un nouvel enjeu pour les régions "ds le rapport via @Courdescomptes https://www.ccomptes.fr/fr/publications/le-rapport-public-annuel-2023

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