Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Littoral : la nouvelle liste des communes soumises à l’érosion est publiée

Littoral : la nouvelle liste des communes soumises à l’érosion est publiée | Biodiversité | Scoop.it
Un décret du 31 juillet ajoute une centaine de nouvelles communes soumises à l’érosion du littoral à la première liste qui avait été établie en 2022. Elles sont maintenant 242 en tout.
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Décret n° 2023-698 du 31 juillet 2023 modifiant le décret n° 2022-750 du 29 avril 2022 établissant la liste des communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînant l'érosion du littoral

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Artificialisation des sols : publication de deux décrets d'application de la loi "Climat et résilience"

Artificialisation des sols : publication de deux décrets d'application de la loi "Climat et résilience" | Biodiversité | Scoop.it
 

Deux décrets pris en application de la loi Climat et résilience ont été publiés au Journal officiel du 30 avril 2022. Le premier précise les modalités d'intégration des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols dans le SRADDET ; le second établit la nomenclature des surfaces concernées par l'artificialisation des sols.

- Intégration des objectifs de lutte contre l'artificialisation des sols dans le SRADDET décret n° 2022-762 du 29 avril 2022 
- Nomenclature de l'artificialisation des sols décret n° 2022-763 du 29 avril 2022
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via @MargauxBouzac

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