Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Tarn : Ils traquent les pollueurs de la Montagne noire

Tarn : Ils traquent les pollueurs de la Montagne noire | Biodiversité | Scoop.it

Une opération de police de l’environnement a eu lieu tout le week-end dans le massif forestier de la Montagne noire. La circulation des quads, motocross ou autres 4 X4 dans ce milieu naturel protégé, qui impacte fortement la biodiversité, était ciblée.

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A savoir : "Afin de concilier protection de la nature et activités humaines, la circulation des véhicules à moteur est réglementée depuis la loi du 3 janvier 1991."

En savoir plus sur la réglementation encadrant la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels + guides pratiques et modèles de doc administratifs (mise à jour 02/2017) https://www.herault.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement-risques-naturels-et-technologiques/Nature-et-Biodiversite/Police-de-la-Nature/Circulation-des-vehicules-terrestres-a-moteur/Circulation-des-vehicules-terrestres-a-moteur

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Consultation sur le projet d'arrêté pris en application de l’article R. 331-24-1 du code du sport relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation

Le 21 février 2018, le Conseil d’État a annulé l’arrêté interministériel du 4 mai 2016 pris en application de l’article R. 331-24-1 du code du sport relatif aux épreuves et compétitions de sports motorisés sur les voies non ouvertes à la circulation publique.

Le projet d’arrêté objet de la présente consultation tire les conséquences de cette décision et fixe le cadre dans lequel seront évaluées les incidences sur l’environnement des manifestations concernées. Il réécrit ainsi l’article A. 331-21-1 du code du sport et le formulaire à remplir par les organisateurs de manifestations.

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Lire aussi :  " L'évaluation environnementale des sports motorisés dans les espaces naturels en consultation "

https://www.actu-environnement.com/ae/news/evaluation-environnementale-sports-motorises-espaces-naturels-consultation-31713.php4

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Des impacts sur l’environnement

L’utilisation des quads en milieu naturel n’est pas sans conséquence sur l’environnement, même si le Loir-et-Cher n’est pas dans une situation préoccupante par rapport à d’autres départements. « Il n’y a pas de situation critique mais il faut être vigilant », précise Jean-Joël Courthial, chef de service à l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS).
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Publié le 19/11/2017
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Le parc du Luberon dénonce la circulation d'engins motorisés en zone protégée

Le parc du Luberon dénonce la circulation d'engins motorisés en zone protégée | Biodiversité | Scoop.it
Avec l'arrivée de la neige, la circulation de quads, 4X4 ou motos a fortement augmenté sur la zone du Parc naturel régional du Luberon. Le PNR rappelle que les engins motorisés n'ont pas accès aux espaces naturels. Le hors-piste est interdit afin de préserver les écosystèmes fragiles.
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Toute manifestation sportive motorisée dans les espaces naturels doit fait l'objet d'une évaluation environnementale - Atmos Avocats

Toute manifestation sportive motorisée dans les espaces naturels doit fait l'objet d'une évaluation environnementale - Atmos Avocats | Biodiversité | Scoop.it

Le décret n° 2011-269 du 15 mars 2011 introduit l'article R. 331-24-1 dans le Code du sport afin de préciser les conditions d'autorisation d'une épreuve de sports motorisés hors du domaine public routier : « Lorsque la demande d'autorisation porte sur l'organisation d'une épreuve ou d'une compétition de sports motorisés se déroulant sur des terrains ou des parcours fermés de manière permanente à la circulation publique et non soumis à la procédure prévue à l' article L. 421-2 du code de l'urbanisme, un arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre chargé des sports et du ministre chargé de l'environnement détermine également, en fonction de l'importance de la manifestation, la nature des documents d'évaluation des incidences sur l'environnement et des mesures préventives et correctives que le dossier de la demande doit comprendre. »

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Sur le site du Cabinet Atmos Avocats
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L'évaluation des impacts sur l'environnement des compétitions de sports motorisés en consultation

Le ministère de l'Ecologie soumet à la consultation du public jusqu'au 21 octobre un projet d'arrêté qui précise les conditions d'autorisation d'une épreuve de sports motorisés se déroulant sur des terrains fermés à la circulation publique. "Ce projet répond à l'objectif de mieux protéger les espaces naturels situés sur le trajet ou à proximité d'une compétition de sports motorisés", indique le ministère.


Via Parc national des Calanques
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