Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Entre services rendus par la nature et préservation de la biodiversité, des injonctions contradictoires

Entre services rendus par la nature et préservation de la biodiversité, des injonctions contradictoires | Biodiversité | Scoop.it
Les contributions « matérielles » de la nature sont souvent favorisées aux dépens d’autres contributions tout aussi essentielles, engendrant des injonctions contradictoires.
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Auteurs : Helene Soubelet,Fondation pour la recherche sur la biodiversité et Denis Couvet ,Professeur en écologie et gestion de la biodiversité, MNHN

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« Droit pénal de l'environnement : on a une immense marge de progression »

« Droit pénal de l'environnement : on a une immense marge de progression » | Biodiversité | Scoop.it
François Molins a lancé un groupe de travail sur le droit pénal de l'environnement qui vient de remettre ses conclusions. Il propose la création d'un service national d'enquête, ainsi que des formations spécialisées de jugement.
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Via @GipIerdj Droit pénal de l’environnement (1/2). Le Parquet général de la @Courdecassation a rendu public, le 8 décembre, un rapport qui fait le point sur le traitement pénal du contentieux environnemental et dresse une liste de 13 recommandations https://www.courdecassation.fr/files/files/Parquet%20g%C3%A9n%C3%A9ral/Rapport_PG_envir.pdf

Les videos des interventions du colloque Justice pour l'environnement

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Sécheresse : « Plus l’eau se raréfiera, plus elle deviendra un enjeu vital de sécurité entre Etats »

Sécheresse : « Plus l’eau se raréfiera, plus elle deviendra un enjeu vital de sécurité entre Etats » | Biodiversité | Scoop.it
CHRONIQUE. Le partage de l’eau, qui exacerbait les tensions politiques ou ethniques, risque de devenir un facteur de conflit en soi, analyse dans sa chronique Jean-Michel Bezat, journaliste au « Monde ».
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Cette chronique fait mention des travaux de Franck Galland , Fondation pour la recherche stratégique (FRS), centre d’expertise français sur les questions de sécurité internationale et de défense. https://www.frstrategie.org/frs/chercheurs/franck-galland

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Un rapport commandé par Jean Castex propose la création d’un « défenseur de l’environnement »

Un rapport commandé par Jean Castex propose la création d’un « défenseur de l’environnement » | Biodiversité | Scoop.it

La proposition de la députée LREM Cécile Muschotti s’inspire d’une suggestion de la Convention citoyenne pour le climat

Selon la députée, « les missions du défenseur de l’environnement et des générations futures devraient donc s’inspirer directement de celle du défenseur des droits : guichet unique comme porte d’entrée des citoyens, organisateur de la consultation publique environnementale (…), médiateur à tout moment, conseil des pouvoirs publics, animateur du débat sociétal et de l’éducation à l’environnement ».

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Biodiversity as a Human Right and its Implications for the EU’s External Action - European Parliament

Biodiversity as a Human Right and its Implications for the EU’s External Action - European Parliament | Biodiversité | Scoop.it

This study provides an in-depth and accessible analysis on biodiversity as a human right to inform the European Parliament’s work on how the European Union’s external action can best contribute to a holistic and human rights-based approach aimed at stopping biodiversity loss and degradation.

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Etude publiée en ligne le 4 mai 2020 https://www.europarl.europa.eu/RegData/etudes/STUD/2020/603491/EXPO_STU(2020)603491_EN.pdf

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Philosophie de l’écologie : La nature est-elle un sujet de droit ?

Philosophie de l’écologie : La nature est-elle un sujet de droit ? | Biodiversité | Scoop.it
Depuis une cinquantaine d’années, l’opposition entre défenseurs des droits de la nature et défenseurs des droits humains n’est plus aussi radicale. On s’interroge philosophiquement et juridiquement sur les liens entre les hommes et la nature. Irait-on vers une indistinction des genre[...]
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4 épisodes :  @Philochemins @franceculture

Aux origines de l'écologie 

La démocratie est-elle à la hauteur de l’urgence écologique ? 

La catastrophe aura-t-elle lieu ? 

La nature est-elle un sujet de droit ? Catherine Larrère, philosophe, professeure émérite à l'université de Paris I-Panthéon-Sorbonne, spécialiste de philosophie morale et politique est l'invitée du dernier épisode.

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Ordonnance n° 2016-1060 du 3 août 2016 portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une...

JORF n°0181 du 5 août 2016 texte n° 14 
NOR: DEVD1614801R
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via Arnaud Gossement @ArnaudGossement avocat, docteur en droit, enseignant a l'Universite Paris 
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Les Tribunes du Muséum : Justice environnementale - 2/12/2023

Les Tribunes du Muséum : Justice environnementale - 2/12/2023 | Biodiversité | Scoop.it

Échangez avec les scientifiques autour d'enjeux de société : pour cette nouvelle édition, la justice environnementale sera au cœur du débat. Inaction climatique, dégradation de l'environnement et inégalités d'accès aux ressources sont sources de procès à l'encontre de structures publiques ou privées. La prise en compte des contextes socio-culturels éclaire les enjeux de la justice environnementale. Pourquoi est-elle fondamentale dans nos sociétés ?

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En écho au nouveau Manifeste sur ce même thème.

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Le droit économique, levier de la transition écologique ? Portail Universitaire du droit

Le droit économique, levier de la transition écologique ? Portail Universitaire du droit | Biodiversité | Scoop.it

La première partie de l’ouvrage s’interroge sur la généalogie et le bien-fondé de cette mutation écologique du droit économique. La deuxième partie se propose de réinterpréter les grandes notions du droit économique à la lumière des enjeux écologiques. La troisième partie questionne les modalités selon lesquelles la protection de l’environnement est aujourd’hui mise en balance avec les droits et libertés économiques. Les quatrième et cinquième parties sont consacrées au renouvellement des modèles de régulation, envisagé sous deux angles différents. La quatrième partie braque les projecteurs sur le rôle accru des acteurs privés dans la régulation environnementale. 

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Sous la direction de Aude-Solveig Epstein, Marie Nioche Parution : 01/2023 Editeur : Bruylant

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La guerre de l'eau aura-t-elle lieu ?

La guerre de l'eau aura-t-elle lieu ? | Biodiversité | Scoop.it
Des réserves d'eau attaquées en Vendée, des jacuzzis vandalisés dans les Vosges, un vol de 400 m3 d'eau dans un bassin de rétention en Ardèche... Alors que l'hexagone croule sous la sécheresse, l'eau que l'on pensait éternelle est fragile. L'or bleu devient-elle une nouvelle source de conflit ?
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Invités du débat de midi sur France Inter du 12/08/2022

  • Marie Pettenati, hydrogéologue au BRGM
  • Antoine Gatet, vice-président de FNE
  • Jean Launay, président du Comité National de l’Eau
  • Sylvain Barone, INRAE
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RO12 et RO13 : Deux regards sur la personnalité juridique de la nature, Louis de Redon (AgroParisTech), Adélie Pomade (UBS)

RO12 et RO13 : Deux regards sur la personnalité juridique de la nature, Louis de Redon (AgroParisTech), Adélie Pomade (UBS) | Biodiversité | Scoop.it

La Société Française d’Ecologie et d’Evolution (SFE2) vous propose ces deux regards contrastés de deux juristes, Adélie Pomade (Univ. Bretagne Occidentale) et Louis de Redon (AgroParisTech), sur la notion de personnalité juridique de la nature.


Via AgroParisTech DOC IST
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RO12: Personnalité juridique et patrimoine commun :un face à face juridique pour la protection de la nature par Louis de Redon, Maître de conférences à AgroParisTech, Chercheur à l’Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne. 

RO13: Nature et personnalité juridique :une évolution nécessaire du droit ? Adélie Pomade, Maître de Conférence (HDR) à l’Université de Bretagne occidentale

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Une circulaire rappelle le droit d'accès à l'information relative à l'environnement

Une circulaire rappelle le droit d'accès à l'information relative à l'environnement | Biodiversité | Scoop.it
Le droit d'accès à l'information relative à l'environnement est inscrit dans plusieurs textes. Mais il demeure mal appliqué. Aiguillonné par la Commission européenne, Élisabeth Borne envoie un rappel aux préfets.
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Artcile complet réservé aux abonnés.

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Des droits pour la nature ?  L'expérience équatorienne, Tristan Lefort-Martine

Des droits pour la nature ?  L'expérience équatorienne, Tristan Lefort-Martine | Biodiversité | Scoop.it
L'idée de « droits de la nature » n'est plus seulement une hypothèse curieuse de philosophe ni un élément rhétorique en défense de la « Terre-Mère », elle a donné lieu à une institution juridique concrète et à un début de jurisprudence. Depuis 2008, la Constitution de l'Equateur fait de « la Nature, ou Pacha-Mama » une personne juridique. Elle lui a attribué des droits, indépendants des droits des personnes humaines, exigibles devant les tribunaux. Il s'agit ici d'analyser cette institution si particulière et d'en dégager les enjeux philosophiques.
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"Tristan Lefort-Martine étudie la philosophie à l'ENS de Lyon. Il a également traduit l'article Should trees have standing ? de Christopher Stone qui, dès 1972, défendait l'idée de personnification des objets naturels, sous le titre Les arbres doivent-ils pouvoir plaider ?, Editions Le Passager clandestin, 2017."
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Les citoyens seront un peu plus entendus sur les grands projets

Les citoyens seront un peu plus entendus sur les grands projets | Biodiversité | Scoop.it

Un droit de pétition est donné aux citoyens pour ouvrir une concertation. Le dispositif est cependant très encadré et n'impose en rien la tenue d'un débat public.

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Lire aussi Dialogue environnemental : l'ordonnance enfin présentée en conseil des ministres http://www.lagazettedescommunes.com/456108/dialogue-environnemental-lordonnance-enfin-presentee-en-conseil-des-ministres/
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