Biodiversité

Suite à la réapprobation pour cinq ans de la substance active par l’Union européenne en 2017, l’Anses procède au réexamen des autorisations de mise sur le marché des produits à base de glyphosate commercialisés en France et a lancé une évaluation comparative avec les alternatives disponibles.

Dans ce nouveau volet de la série d'articles consacrés à l'évaluation environnementale, Gabriel Ullmann s'attache à démontrer que l'évaluation environnementale sert à lutter contre l'épuisement de la biodiversité et surtout à protéger la santé humaine.

Le phénomène revêt des formes très hétérogènes, implique toute sorte d’acteurs et ne connaît pas les frontières, ce qui le rend assez rétif à l’appréhension. D’ailleurs, il ne fait l’objet d’aucune définition communément acceptée. Il pourrait être désigné, d’un point de vue conceptuel, comme « l’appropriation illégitime par un sujet, notamment par voie de propriété intellectuelle, parfois de façon illicite, de ressources naturelles, et/ou éventuellement de ressources culturelles en lien avec elles, au détriment d’un autre sujet »2. Il en résulte que tout acte de biopiraterie constitue un accaparement de ressources naturelles3.

La pêche illicite, non déclarée et non réglementée est présente dans tous les types de pêche. Elle a lieu aussi bien en haute mer que dans les zones relevant de la juridiction nationale. Elle concerne tous les aspects et toutes les étapes de la capture et de l'utilisation du poisson, et pille les océans à hauteur de 26 millions de tonnes de poisson et de fruits de mer par an, entraînant ainsi des pertes financières s’élevant à 23 milliards de dollars par an.

Les lobbies des industries sont en train de construire une campagne contre la réglementation sur l’eau, alors même plus de la moitié des rivières, lacs et marais de l’Union sont dans un bon état.

Les aires protégées sont l’un des principaux instruments de lutte contre la déforestation. Toutes n’ont toutefois pas l’effet escompté. Mal gérées, elles peuvent se contenter de déplacer le problème.

Des données à actualiser, un polluant dans les eaux de surface à suivre ainsi qu'un descriptif de la biodiversité à réaliser : voici les manques soulignés par l'Autorité environnementale (Ae) dans le complément d'informations sur les impacts du site fourni par le producteur d'alumine Alteo. Ce document était une demande du Tribunal administratif de Marseille.

Dans cette zone classée Natura 2000, l’atteinte portée à la faune et à la flore pour l’exploitation des carrières aurait été trop importante puisque l’arrêté préfectoral permettait la destruction d’espèce

Une nouvelle procédure a été engagée contre les rejets d'effluents liquides issus des process de l'industriel Alteo au large du Parc national des Calanques (PACA). Nous attaquons sous deux angles : tout d'abord, nous considérons que les droit

Un projet de décret ouvre la voie à la recherche de minerais dans les forêts de protection françaises.

Conduit par le Ministère chargé de l’environnement et l’Agence française pour la biodiversité, le réseau de surveillance prospective vise à faire évoluer les méthodes de suivi de la qualité des eaux pour optimiser la mise en œuvre de la directive cadre européenne sur l’eau et atteindre ses objectifs. Leader des stratégies de suivi des micropolluants, Irstea contribue, à travers le consortium Aquaref, à favoriser le transfert d’outils innovants pour la surveillance des eaux sur le territoire national.

Activité économique majeure de la mondialisation, le transport maritime porte des atteintes à la biodiversité et lui fait subir des risques. Alors que les écosystèmes se dégradent de manière critique, il est urgent d’approfondir l’étude des conséquences du transport maritime sur la biodiversité et de rechercher comment contribuer à leur limitation.

Le droit de la mer, le droit maritime (OMI) et le droit de l’environnement définissent le cadre des activités maritimes de transport et les conditions de la protection du milieu marin.

La publication de son décret de création constitue l'acte de naissance du onzième parc national français. Le degré effectif de protection n'est pour l'heure pas à la hauteur du concept de parc national tel qu'accepté jusque-là.

Le passage de chalutiers à perche électriques bouleverse la biodiversité sous-marine, révèle une étude réalisée par le Cefas, l’équivalent britannique de l’Ifremer, que le JDLE s’est procurée.

Réforme du code minier. Création d'un observatoire de l'artificialisation. Les annonces du Conseil de défense écologique se révèlent bien faibles. Les ONG dénoncent une opération de communication à trois jours des élections européennes.

Par une décision rendue le 16 avril 2019, la chambre criminelle de la Cour de cassation juge qu'une pollution des eaux peut être réprimée à la fois au titre de l'article L. 216-6 du code de l'environnement et au titre de l'article L. 432-2 du même code.
Le premier punit le déversement de substances nuisibles à la santé, à la faune et à la flore dans les eaux souterraines, superficielles ou marines. Le second réprime le rejet en eau douce ou en pisciculture de substances nuisibles au poisson ou à sa valeur alimentaire.

La protection de l'environnement, l'une des prérogatives de l'Union européenne, a pris une importance croissante sous la pression de l'opinion publique. Protection de l'air, de l'eau, des habitats naturels, encadrement des produits chimiques, voilà cinq exemples dans lesquels l'UE a joué les gardiens verts.

Sous la pression de l’Etat et des opposants, le groupe a modifié le schéma de sa mine d’or en Guyane. Mais il maintient notamment l’utilisation, très contestée, du cyanure.

Qu’il s’agisse d’espèces protégées, pionnières ou encore envahissantes, la faune et la flore qui s’invitent sur les chantiers, les terrains exploités, délaissés ou les zones en attente d’aménagement représentent une opportunité pour la biodiversité, mais …

Le projet porté par un consortium russo-canadien pourrait créer 3 700 emplois en Guyane mais provoquer un désastre écologique dans la forêt amazonienne.