Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 8 juillet 2015.
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Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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DocBiodiv
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Prévue pour 2015, l’AFB constitue la mesure phare du projet de loi sur la biodiversité, présenté fin mars par le...
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Le mercredi 11 juin 2014 à 17h 10 par Romain Loury 
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Le projet de loi-cadre sur la biodiversité, adopté ce 24 mars en première lecture à l'Assemblée, renforce le cadre réglementaire via de nouvelles zones de protection des espèces sauvages et des ressources halieutiques.
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24 mars 2015 | Rachida Boughriet article en accès libre Celui sur la TVB dans la loi biodiversité que je cite ici : "Loi biodiversité : les trames vertes et bleues renforcées dans le code de l'urbanisme" ne l'est pas
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L'emploi, les ressources, la pêche, le développement économique , le droit, l'énergie étaient au centre du discours du Premier Ministre. Il a été aussi question d'environnement : Extrait : "Le rôle de la France est crucial dans le maintien et le rétablissement du bon fonctionnement des écosystèmes marins et littoraux. L’enjeu de la prochaine loi sur la biodiversité sera de doter la France d’une gestion intégrée de nos espaces marins et littoraux. Intégrée, parce que la protection environnementale s’y articulera de façon cohérente avec la mise en valeur économique. Cela concerne les activités de pêche en zone Natura 2000, le cadre d’action du conservatoire du littoral ou encore la gestion de notre domaine maritime. Le régime d’autorisation des activités sur le plateau continental et dans la zone économique exclusive sera également clarifié."
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C'est le député Arnaud Leroy qui porte à l’Assemblée nationale cette proposition de loi . Lire l'artilce dans Le Marin http://www.lemarin.fr/secteurs-activites/shipping/22484-arnaud-leroy-depose-une-proposition-de-loi-qui-detone
Forcément un impact sur l'environnement quand on parle énergie en mer, activités de transport etc