Biodiversité
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Biodiversité
Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Projet de loi sur la biodiversité : les premiers grands changements apportés par les sénateurs

Projet de loi sur la biodiversité : les premiers grands changements apportés par les sénateurs | Biodiversité | Scoop.it

Tour d'horizon des principales mesures et retouches apportées au sénat.

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Préjudice et non-régression écologique

Éclairage nocturne et inventaires naturels

Un mercredi sous le signe de la gouvernance

Création de l’Agence française pour la biodiversité avec une Logique de réseau

Des parcs naturels régionaux aux espaces naturels sensibles

 

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Quelles sont les mesures envisagées pour aider les communes forestières ?

Quelles sont les mesures envisagées pour aider les communes forestières ? | Biodiversité | Scoop.it
Conformément à l'article L. 121-1 du Code forestier, la politique forestière a pour objet d'assurer la gestion durable des forêts.Elle prend en compte leurs fonctions économique, écologique et ...
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Ref : question à l'Assemblée nationale

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Alpes: une chasse au loup illégale

Alpes: une chasse au loup illégale | Biodiversité | Scoop.it

Suite à l'arrêté municipal pris dans les Alpes de Hautes Provence. 

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Dépêche AFP. A savoir : le loup est une espèce protégée par la Convention de Berne.

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Loi littoral - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité

Loi littoral - Ministère du Logement, de l'Égalité des territoires et de la Ruralité | Biodiversité | Scoop.it
La loi littoral a été votée en 1986. Elle concerne 1212 communes.

Cette instruction insiste sur la nécessité d’assurer l’intégration des dispositions de la loi Littoral dans les documents d’urbanisme. Elle est complétée de fiches techniques qui rappellent les principes et notions essentielles de la loi Littoral en matière d’urbanisme.

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Instruction du Gouvernement du 7 décembre 2015
relative aux dispositions particulières au littoral du code de l’urbanisme NOR : ETLL1511660J
(Texte non paru au Journal officiel)

http://www.territoires.gouv.fr/IMG/pdf/instruction_du_7_decembre_2015_etll1511660j_avec_liens.pdf

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Décret n° 2015-644 du 9 juin 2015 relatif aux commissions départementales et interdépartementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers en métropole | Legifrance

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Document repéré grâce à l'article du Journal des Communes http://www.journal-des-communes.fr/actualites/5431/Am%C3%A9nagement%20du%20territoire/Pr%C3%A9servation%20des%20espaces%20naturels,%20agricoles%20et%20forestiers%20:%20la%20composition%20des%20commissions%20d%C3%A9partementales%20enfin%20fix%C3%A9e signalé par @Nathalie Chalard

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Un maire des Hautes-Alpes déclare la chasse au loup - France 3 Alpes

Un maire des Hautes-Alpes déclare la chasse au loup - France 3 Alpes | Biodiversité | Scoop.it
Le maire du village de Pelleautier annonce l'ouverture de la chasse au loup, dans un arrêté très controversé. C'est maintenant à la Justice de trancher.
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