Ressources scientifiques et techniques sélectionnées par les documentalistes du Service Documentation L@Doc : Ressources - Formation - Appui à la recherche -Institut Agro Rennes-Angers : Aménagement du territoire à l'espace public, du rural à l'urbain - Conception et projet de paysage - Droit et paysage - Gestion des territoires et des paysages - Ingénierie du paysage - Préservation et aménagement des milieux – Projets de territoire - Protection des plantes en paysage
Le Cerema vous accompagne dans l’élaboration de votre projet de territoire intelligent, depuis l’identification des besoins collectifs jusqu’à la mise en place des solutions technologiques.
Localtis : Deux projets de décrets en consultation apportent une série d’adaptations aux démarches d’ores et déjà engagées sur les territoires pour la déclinaison des objectifs de gestion économe de l’espace et de lutte contre l’artificialisation.
Ce numéro paraît en tout début d’été, alors même que de nombreuses régions françaises sont soumises à des aléas climatiques depuis déjà plusieurs mois (sécheresses et incendies précoces…), rappelant que le changement climatique est une réalité et qu’il faut poursuivre les actions visant à l’endiguer.
L’Union européenne et la France ont engagé une transition écologique ambitieuse, visant la neutralité carbone en 2050, et dans ce cadre, un des objectifs affichés est de réduire l’artificialisation des sols — le « zéro artificialisation nette » ou ZAN. On a bien pris conscience du rôle fondamental que jouent les sols dans la gestion des dérèglements écologiques et climatiques, et c’est essentiel, mais comme le montre ici Jean Haëntjens, les usages des sols couvrent de nombreux secteurs d’activité et de nombreux champs des politiques publiques.
La planification écologique relative aux sols constitue donc un véritable changement de paradigme, qui va ouvrir de nouvelles opportunités aux territoires, mais également se heurter à des résistances et des contradictions de la part des usagers (agriculteurs, entreprises du bâtiment, producteurs d’énergie, ménages…).
Cet article présente les divers enjeux inhérents à la transition écologique appliquée au foncier et à la gestion des sols, et les perspectives qui en découlent selon différents scénarios de planification écologique (ceux envisagés en France par l’ADEME, l’Agence de la transition écologique). Une équation complexe dont la résolution ne pourra probablement pas satisfaire toutes les parties concernées… S.D.
Une partie de cet article repose sur une publication antérieure : Haëntjens Jean, « Les sols au défi de la transition écologique », Analyse prospective, n° 282, 31 janvier 2023, Futuribles International. URL : https://www.futuribles.com/les-sols-au-defi-de-la-transition-ecologique/. Consulté le 11 mai 2023.
Agence d'urbanisme de la région angevine Méthodes – techniques janvier 2023 Les îlots morphologiques urbains constituent un nouveau découpage géographique du territoire basé sur la notion d’entité bâtie homogène.
L'Essentiel "Sobriété foncière, la clé pour des sols et territoires vivants" présente des éléments de méthode et des outils pour élaborer une stratégie foncière sobre et durable.
Localtis : L’Agence nationale de la cohésion des territoires a récemment consacré un webinaire au "patrimoine paysager", notion en pleine évolution. Les intervenants ont souligné combien le paysage pouvait être une porte d’entrée à une démarche de revitalisation plus globale, singulièrement en ville, la question ne laissant jamais les habitants indifférents.
Quand on parle « patrimoine paysager », 65 % des élus pensent au « cadre de vie », seulement 11 % au « projet de territoire ». Pourtant, cultiver le patrimoine paysager pour développer son territoire, c’est un atout. C’est ce que des collectivités ont mis en avant, le 2 juin dernier, lors de l’émission trimestrielle « Ça vous concerne ! », proposée par l’ANCT.
Mais de quoi parle-t-on ? Quel est l’intérêt de cette approche paysagère pour une commune ? Autant de questions abordées par les invités d’ANCTv : Intercommunalités de France, les villes de Niort et de Villeurbanne, la Fondation du patrimoine et ANCT-Action cœur de ville.
Urbanisation, développement des cultures d'exportation, intensification, ou même abandon de terres agricoles,… Quelles sont les conséquences de ces changements sur l'autosuffisance alimentaire des territoires et sur l'environnement à l'échelle du bassin méditerranéen ? Le projet Divercrop présente en vidéo les enseignements de quatre années de recherche sur ces questions
Ce concept ainsi posé, il est logique d'intégrer différentes perspectives qu'elles soient économiques mais aussi sociales et environnementales car elles sont complémentaires et non antagonistes. De la même manière, un développement qui se décide dans des cercles restreints du pouvoir sans l'aval...
En cours de discussion dans le cadre du projet de loi Climat et Résilience, la "zéro artificialisation nette" des sols est une notion qui va prendre de l’importance dans l’aménagement du territoire. Que signifie-t-elle ? Quels leviers mobiliser pour atteindre la "zéro artificialisation nette" ? Comment se faire accompagner ? Stéphane Lévêque, Chargé de mission Zéro artificialisation nette au Cerema, a répondu aux questions de notre partenaire Construction 21.
Depuis la conférence des Nations-Unies de Rio en 1992 au cours de laquelle ont été affirmés les principes du développement durable, la concertation est devenue une pratique politique et sociale incontournable. En effet, en réunissant une pluralité d’acteurs, les processus participatifs offrent un moment et un lieu où se posent des enjeux de gouvernance, de gestion territoriale et de durabilité urbaine. Les processus participatifs répondent d’une part, à une dynamique bottom-up, c’est-à-dir
Paysages emblématiques, les Grands Sites de France ont toujours eu à résoudre une difficile équation : préserver durablement leur singularité tout en accueillant un très grand nombre de visiteurs. Ils y répondent à travers des projets de territoires concertés qui permettent d’appréhender la gestion de la fréquentation à la bonne échelle. Face à l’augmentation croissante du tourisme et à l’évolution des attentes des visiteurs, ils sont au coeur de la réflexion sur la transition touristique.
Localtis : En s’appuyant sur des retours d’expériences, un guide national publié par le ministère de la Transition écologique met en lumière différentes modalités d’organisation et propositions d’actions pour éviter certains écueils et faciliter la mise en œuvre opérationnelle des projets de...
Pour réduire l’artificialisation des sols, une des solutions est de recycler les friches. Cependant, elles ne sont pas toujours bien identifiées. En s’appuyant notamment sur les données fournies par les observatoires locaux, l’outil Cartofriches développé par le Cerema a pour objectif de recenser l’ensemble des friches à l’échelle nationale. Le Cerema intervient auprès des territoires pour les accompagner dans la mise en œuvre de ces observatoires.
Introduit par la loi Climat et résilience du 22 août 2021, l’objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) vise à réduire au maximum l’étalement urbain en limitant d’une part les constructions sur des espaces naturels, agricoles ou forestiers et en compensant d’autre part l’urbanisation par une plus grande place accordée à la nature dans les espaces urbanisés.
Ainsi, l’identification des gisements et capacités de densification du tissu existant revêt un caractère prioritaire pour répondre notamment aux besoins de logements, d’activités, d’équipements, d’espaces publics ou de renaturation.
Les friches sont perçues comme une opportunité pour atteindre les objectifs du ZAN. L’identification et la qualification des friches devient plus encore, au prisme du ZAN, le socle d’une stratégie territoriale de réinvestissement des tissus urbains. La méthodologie développée par l’Agence d’urbanisme pour répondre à cet enjeu est présentée dans la présente note.
"Cartofriches" est un dispositif conçu pour recenser les friches (industrielles, commerciales, d’habitat…). Elaboré par le Cerema à la demande du ministère de la Transition écologique, son objectif est d'aider les collectivités et l'ensemble des porteurs de projets à localiser et caractériser les friches pour les réutiliser et ainsi réduire l’artificialisation des sols. Plus de 8000 sites y sont aujourd'hui recensés à partir de différentes sources, et chacun peut contribuer à alimenter la base de données.
Dans le contexte de crise sanitaire, de changement climatique et de dégradation des conditions environnementales, la nature apparaît plus que jamais comme déterminante pour le devenir des territoires, en particulier ruraux tant dans leur vie que pour leur activité productive. De fait, les ruralités disposent d’aménités environnementales spécifiques (biodiversité, paysages, sols perméables…) qui constituent autant de richesses à valoriser comme en témoigne cette Fabrique Prospective.
Le Cerema a consacré une Conférence Technique Territoriale au sujet de la transition écologique et de la résilience des territoires, le 26 novembre 2021. A travers la présentation de retours d'expériences et d'outils innovants, cette journée qui avait pour grand témoin Jean-François Caron, maire de Loos-en-Gohelle, a été l'occasion d'échanger sur les moyens de mettre en œuvre une dynamique de transition en explorant différentes thématiques comme l'aménagement, la mobilité, le bâtiment, l'économie circulaire dans le BTP...
L’évolution de la notion de paysage au fil du temps, et sa prise en compte progressive dans les textes de loi ont permis sa reconnaissance comme un élément clé du cadre de vie des populations.
Ainsi, des politiques paysagères sont décidées par l’État, afin de cadrer et contrôler l’évolution des paysages. Des outils ont été créés pour assurer la bonne mise en œuvre de ces politiques. La démarche ‘Plan de Paysage’ fait partie de ces outils ; de la réalisation d’un diagnostic paysager à l’élaboration d’un plan d’actions, elle vise à poser un cadre pour l’évolution des paysages d’un territoire donné, en prenant en compte l’ensemble des politiques sectorielles de l’aménagement. Démarche novatrice mettant le paysage au cœur du projet territorial, elle est néanmoins freinée par la difficulté qu’ont certains acteurs territoriaux à considérer le paysage comme une thématique d’aménagement « de premier plan ». L’étude de cas du Plan de Paysage du Réseau Routier Régional Guadeloupéen vise à identifier et illustrer les atouts et les limites de cette démarche.
Selon l'agence, les villes et territoires français sont particulièrement vulnérables aux impacts des aléas climatiques et au changement global. Elle a donc lancé l'APR PACT²e, destiné entre autres aux équipes de recherche publiques et privées, aux bureaux d'étude et aux associations. Cet APR a pour objectif de produire des connaissances sur l'adaptation des territoires et des villes au changement climatique et d'en tirer des solutions qui permettront, à terme de faire évoluer les documents de planification territoriale (SCoT, PLUi, …).
La 7ème rencontre du Club régional PLUi des Pays de la Loire s'est tenue avec succès les 10 et 11 décembre 2020 à Angers (49) pour les intervenants et en Webinaire pour les participants. Réunis autour de la thématique de « la Trajectoire : "zéro artificialisation nette" (ZAN) et PLUi » Plus d'une centaine de participants à ces journées (élus et techniciens des collectivités, des agences d'urbanisme, des services de l'État et experts ) ont échangé sur les enjeux, les leviers, les outils, les expériences à travers des présentations didactiques, table ronde, et ateliers (cf programme ci-joint).
Agrodoc Ouest's insight:
Réunis autour de la thématique de « la Trajectoire : "zéro artificialisation nette" (ZAN) et PLUi », plus d’une centaine de participants à ces journées (élus et techniciens des collectivités, des agences d’urbanisme, des services de l’État et experts ) ont échangé sur les enjeux, les leviers, les outils, les expériences à travers des présentations didactiques, table ronde, et ateliers (cf programme).
L’introduction de cette rencontre a été faite par de Didier Martin, Préfet de Région des Pays de la Loire et Roch Brancour, Vice-président Angers Loire Métropole (49) et Vice-président de la Région Pays de la Loire.
Les présentations et les vidéos sont disponibles en ligne
En partenariat avec l'ADCF, la Fédération Nationale des SCoT a publié en mars 2020 un nouveau guide juridique et méthodologique, portant sur l'articulation entre SCoT et PLU(i) : "Articuler SCoT et PLU(i)."
Au vu de la complémentarité stratégique et opérationnelle de ces deux documents pour la bonne gestion et le bon aménagement des territoires, le lien juridique de "compatibilité" qui les unit appelle à une vigilance particulière dans l’articulation et l’expression des orientations. La compréhension des relations entre ces deux documents de planification et d’urbanisme sous l’angle du droit est cruciale, l’un définissant la vision stratégique à long terme, l’autre une mise en œuvre plus opérationnelle de cette stratégie à l’échelle du mandat.
Ce guide adopte une approche pédagogique, particulièrement utile aux élus engagés dans la planification et la stratégie territoriale, et aux urbanistes des collectivités. Il est organisé par grandes thématiques, et sa version numérique disponible en téléchargement au lien suivant permet de cliquer sur les encarts juridiques qui renvoient à des sources utiles (articles juridiques, jurisprudence...).
Dans un contexte d’installation de nouveaux exécutifs, il propose un excellent outil de sensibilisation.
A noter que les ordonnances de la Loi ELAN (dont ordonnance du 17 juin 2020 relative à la modernisation des schémas de cohérence territoriale : (https://www.legifrance.gouv.fr/affichJO.do?idJO=JORFCONT000042007056) impliqueront une actualisation de ce guide, que ses auteurs ont décidé de ne pas différer au vu de l’évolution quasi-permanente du droit de l’urbanisme.
Avec un potentiel de sites paysagers exceptionnels, de villages au patrimoine remarquable, la Chine est à la recherche de pratiques et de méthodes adaptées pour assurer le développement économique et social des habitants.
Comment préserver la biodiversité, soutenir et promouvoir les productions locales, contrôler la spéculation immobilière, développer de manière raisonnée le tourisme ?
Dans le cadre des projets sélectionnés par l’AFD, le Ministère chinois des finances et la Commission nationale de la réforme et du développement, le modèle français des Parcs Naturels Régionaux a été retenu. Ainsi, le parc national de Xianju, dans la province du Zhejiang, a engagé avec le PNR des Ballons des Vosges une coopération fructueuse. Comment permettre la valorisation sans la défiguration sous la pression du tourisme, comme favoriser la biodiversité, encourager des pratiques nouvelles dans des territoires qui ont été exploités par l’industrie ?
Avec : Wang Qian, chercheuse spécialisée en paysages culturels et politiques patrimoniales chinoises au Centre de recherche et développement du Conseil des affaires d’État, Marc Verdier, architecte et urbaniste, directeur du CAUE de Meurthe-et-Moselle, maître de conférence à l’ENSA Nancy et Nicolas Rossin, responsable d’équipe projet à l’AFD, division agriculture, développement rural, biodiversité, en charge du projet avec le Parc national de Xianju.
Modération : Françoise Ged, responsable de l’Observatoire de la Chine, Cité de l’architecture et du patrimoine.
Quel serait notre horizon sans paysage ? Quels seraient nos territoires sans ce patrimoine naturel et culturel ? Élément déterminant de l’attractivité des territoires, le paysage sera le sujet d’une journée technique le 7 novembre à Toulouse.
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