Biodiversité

Une mission d'inspection IGEDD-IGA a été chargée de produire des propositions concernant le financement de la recomposition spatiale des territoires littoraux soumis au recul du trait de côte. Dans ce cadre, et sous l'égide du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires (MTECT), le Cerema a réalisé une série d’études pour mieux appréhender le recul du trait de côte d’ici la fin du siècle à l’échelle de l’hexagone et des départements et régions d'Outre-mer (DROM).

A 2028, environ un millier de bâtiments pourraient être touchés par le recul du trait de côte à l'échelle nationale. La valeur vénale des bâtiments identifiés, principalement résidentiels et commerciaux, est estimée à environ 240 millions d'euros.

A l'horizon 2050, 5 200 logements et 1 400 locaux d'activité pourraient être affectés par le recul du trait de côte, représentant une valeur totale de 1,2 milliard d'euros.

A l'horizon 2100, le nombre très élevé d'enjeux identifiés invite à une réflexion globale à l'échelle de grands territoires.

Cet AMI vise à fournir un appui méthodologique et statistique pour la conception, la mise en œuvre et/ou l’évaluation d’une opération scientifique (inventaire, suivi, etc.) portant sur la biodiversité française.

Les études proposées doivent porter sur la création d’une nouvelle opération scientifique ou sur l’évolution d’une opération scientifique déjà existante. L’opération scientifique doit s’intéresser à des espèces (animales et végétales) ou à des habitats naturels.

La gestion des dunes offre la protection la plus efficace et la moins onéreuse pour lutter contre l'érosion du littoral, selon une étude qui se base sur le littoral aquitain et l'exemple de Lacanau.

Face aux urgences écologiques, sur fond d’accroissement des normes juridiques, cette étude de L’Institut Paris Region explore le traitement institutionnel de la délinquance environnementale, saisie dans ses formes les plus banales, considérant les infractions liées aux déchets notamment. À partir d’une enquête de terrain, l’objectif est de défricher le champ de la « police verte », ici définie comme l’ensemble des services, dispositifs et agents chargés de prévenir, contrôler et réprimer les atteintes à l’environnement. Sans prétendre à l’exhaustivité, le rapport dégage une vue d’ensemble sur ce qui relève d’un système complexe et fragmenté. Il examine plus particulièrement les démarches portées par les collectivités territoriales et pointe des enjeux communs qui répercutent des questions de moyens, de partenariat et d’évaluation.

Après une synthèse des textes réglementaires français et européens relatifs à la restauration de la biodiversité, ce rapport offre une revue des principaux indicateurs permettant de mesurer les fonctions clés des écosystèmes ainsi que des services écosystémiques. L’étude se focalise sur deux grands types de milieux restaurés : les zones humides et les milieux prairiaux. Il propose ensuite une grille de sélection d’indicateurs permettant d’évaluer et de suivre l’impact des mesures de restauration. Enfin, la méthodologie développée est testée sur trois cas de restauration de sites (issus des membres de RECORD).

La collection Théma a vocation à faire valoir l’expertise, la capacité d’analyse, d’évaluation et de recherche du ministère. L’objectif au travers de cette collection est de transmettre l’état de l’art sur les thématiques prioritaires du ministère. Plus ou moins vulgarisé, elle s’adresse principalement aux collectivités locales, entreprises